Clinique d'Alençon

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52429193700026

• Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la Clinique d'Alençon (T06123060135)
  Début : 12/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord relatif au vote par voie électronique pour les élections du Comité économique et social de la SAS Clinique d'Alençon (T06123060136)
  Début : 12/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord pour soutenir le pouvoir d'achat des collaborateurs de la Société clinique d'Alençon (T06122002350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord Statut social (T06122001972)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord QVT (T06122001973)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord sur une revalorisation de prime du personnel de nuit (T06120001345)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord des négociations annuelles obligatoires 2013 (T06120001346)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Avenant N°1 à l'accord des NAO 2019 (T06120001274)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 (A06118001336)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Avenant n°1 a l'accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la clinique d'Alençon constitution d'une Commission Santé Sécurité et Conditions de travail (T06124060305)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de la société Clinique d'Alençon 2025 (T06125060823)
  Début : 01/05/2025 Fin : 30/04/2026
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord NAO 2024 (T06124060353)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la Clinique d'Alençon (T06125060626)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 DE LA CLINIQUE D’ALENCON (T06123002632)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la Clinique d'Alençon (T06123060137)
  Début : 19/10/2023 Fin : 29/12/2023
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord NAO (T06122001971)
  Début : 14/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Négociations Annuelles Obligatoires 2020 (T06120001466)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Accord d'entreprise relatif à la pose des congés payés (T06120001196)
  Début : 06/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon

• Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (T06119001038)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise Clinique d'Alençon