EMC2

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77561662600187

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2025 (T05525060533)
  Début : 09/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMC2

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'UES EMC2 (T05525060512)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMC2

• Avenant n°2 de l'accord de classification des emplois dans l'UES EMC2 (T05525060358)
  Début : 21/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMC2

• AVENANT N°5 INTERENTREPRISES PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF HARMONISANT LES REGIMES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE DE L'UES EMC2 ET DES FILIALES D'EMC2 (T05524060156)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMC2

• Avenant N°1 de l'accord de classification des emplois dans l'UES EMC2 (T05523060082)
  Début : 24/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMC2

• Avenant n°2 de l'Accord sur la composition et le fonctionnement du comité interentreprises de l'UES EMC2 et de Nature et Plein Air (T05523060068)
  Début : 09/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociation Annuelle 2023 (T05523060010)
  Début : 25/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 AU REGLEMENT INTERIEUR DE L'UES EMC2 (T05523001375)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T05523001328)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 portant révision du Protocole d'Accord UES du 27/03/02 (T05522001209)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS L'UES EMC2 (T05522001206)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°4 INTERENTREPRISE PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF HARMONISANT LES REGIMES OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DE L'UES EMC2 ET DES FILIALES D'EMC2 (T05522001208)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 interentreprises portant révision de l'accord collectif harmonisant les régimes "incapacité, invalidité et décès" de l'UES EMC2 (T05522001207)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 au reglement interieur du comité d'entreprises (T05522001167)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place du teletravail et droit à la deconnexion au sein de l'UES EMC2 (T05522001158)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au don de jours de repos au sein de l'UES EMC2 (T05522001159)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord congés payés (T05522001160)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord congés (T05522001161)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur la prime de 13ème mois (T05522001162)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord de methode : sur les modalités pratiques d'application des differents accords et avenants sur le temps de travail mis en place à EMC2 depuis 1999 (T05522001163)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord relatif au dialogue social au sein de l'UES EMC2 (T05522001165)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord du 24 avril 2017 sur le compte epargne temps de l'UES EMC2 (T05522001153)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur la composition et le fonctionnement du comite interentreprise de l'UES EMC2 et de nature et plen air (T05522001154)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT DANS L'UES EMC2 (T05522001147)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°10 A L'ACCORD DE L'UES SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 MAI 1999 (T05522001149)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'accord UES EMC2 portant sur l'astreinte en entreprise (T05522001150)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD UES EMC2 SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI (T05522001146)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°6 portant révision du Protocole d'Accord UES du 27-03-2002 (T05522001148)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'accord du 10 mai 2017 de l'UES EMC2 portant sur la mobilité (T05522001152)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES EMC2 (T05522001157)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 au reglement interieur du comite interentreprises (T05522001156)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE CLASSIFICATIONS DES EMPLOIS DANS L'UES EMC2 (T05522001081)
  Début : 28/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE INTERENTREPRISES DE L'UES ET DE NATURE ET PLEIN AIR (T05522001031)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD DE L'UES EMC2 PORTANT SUR L'ASTREINTE EN ENTREPRISE (T05521000962)
  Début : 18/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE UES EMC2 (T05521000933)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (T05521000934)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE L'UES EMC2 (T05521000932)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ET DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'UES EMC2 (T05521000907)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS ANNUELS D'EVALUATION AU SEIN DE L'UES EMC2 (T05521000871)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AU SEIN DE L'UES EMC2 (T05521000826)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24.04.2017 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES EMC2 (T05521000803)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12.05.1999 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES EMC2 (T05521000804)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMC2

• AVENANT N°9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12.05.1999 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES EMC2 (T05521000805)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA BDES DE L'UES EMC2 (T05519000523)
  Début : 10/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2019 (T05519000468)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dialogue social au sein de l'UES EMC2 (T05519000345)
  Début : 13/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (T05519000344)
  Début : 08/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE L'UES EMC2 PORTANT SUR L'ASTREINTE EN ENTREPRISE (T05518000157)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2018 (T05518000135)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES EMC2 (T05522001216)
  Début : 03/11/2022 Fin : 02/11/2025
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