T.EN LOADING SYSTEMS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 87902230900014

• accord droit à la deconnexion (T08925060856)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise T.EN LOADING SYSTEMS

• accord d'entreprise relatif à l'emploi des salariés expérimentés (T08925060857)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
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• accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T08925060851)
  Début : 03/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DU SERVICE APRES-VENTE (SAV) (T08925060711)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le fonctionnement du CSE (A08924001488)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant du 23 octobre 2023 portant révision de l'accord sur la mise en place du télétravail du 20 septembre 2021 (T08923060126)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T08922001798)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'amenagement et l'organisation du temps de travail (T08922001614)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T08921001490)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le périmètre du CSE et la durée des mandats (T08923060123)
  Début : 25/09/2023 Fin : 15/12/2026
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• ACCORD SUR LES SALAIRES EFFECTIFS DANS LE CADRE DU BLOC 1 DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR L’ANNEE 2025 DE LA SOCIETE T.EN LOADING SYSTEMS SAS (T08925060729)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD NAO Salaires 2024 (A08924001487)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord préelectoral relatif aux élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (T08923060127)
  Début : 27/09/2023 Fin : 16/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel du comité social et économique (T08923060125)
  Début : 27/09/2023 Fin : 16/12/2023
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• Accord CSE (T08920000920)
  Début : 16/12/2019 Fin : 15/12/2023
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• ACCORD DE LA PROROGATION DES ACCORDS EN VIGUEUR DURANT LA PERIODE DE NEGOCIATION DE L’ACCORD ORGANISATION & TEMPS DE TRAVAIL AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES DANS L’ENTREPRISE (T08921001301)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la NAO portant sur la rémunération et le temps de travail (T08921001447)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2021
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