GIE KERIALIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44787648300028

• Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de cooptation au sein du GIE KERALIS (T07522041104)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Avenant n° 2 à l’accord du 1er juillet 2017 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (T07522040221)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 au sein du GIE KERIALIS (T07521033593)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Accord portant sur la négociation annuelle et obligatoire 2020 (T07520025603)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Accord portant sur le télétravail au sein du GIE KERIALIS (T07520025605)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Avenant 3 à l'accord instituant un régime obligatoire de garanties collectives de prévoyance (T07520017919)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Accord d'entreprise portant sur l'égalité H/F et la qualité de vie au travail (T07519015142)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Avenant n°1 à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 au sein du GIE KERIALIS (T07519014662)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Accord d'entreprise portant sur le droit syndical et dispositions spécifiques applicables aux représentants du personnel (T07519014651)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Accord d'entreprise portant sur la mensualisation du 13ème et 14ème mois (T07519014652)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 au sein du GIE KERIALIS (T07519014654)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• Accord d'entreprise portant sur le fonctionnement et les consultations récurrentes du CSE (T07518004082)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) (A07518031578)
  Début : 29/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• AVENANT N°2 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE (A07518031579)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GIE KERIALIS

• AVENANT N°1 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE FRAIS DE SANTE (A07518031580)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A07518029269)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur les objectifs de progression dans le cadre de l'index égalité Femmes - Hommes 2023 (T07523051756)
  Début : 01/03/2023 Fin : 31/12/2023
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