GKN DRIVELINE RIBEMONT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30684156000015

• Procès verbal d'accord sur le rapport annuel sur la situation compérée égalité professionnelle Homme femmes (A00219002270)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Un accord d'entreprise relatif à la mise en plce du Comité Social et Economique (A00219002224)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Un accord d'entreprise relatif à la mise en place volontaire d'une commission santé sécurite conditions de travail (A00219002225)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise gratification trimestrielle du 17/11/1995 (A00218002052)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Accord collectif d entreprise sur le droit à la déconnexion (T00225060984)
  Début : 01/04/2025 Fin : 30/03/2030
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (T00226061596)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2028
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T00225060985)
  Début : 24/03/2025 Fin : 23/03/2028
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Avenant à l’accord de réduction du temps de travail Définition des horaires pour la période du 1er Juillet 2026 au 30 Juin 2027 (T00226060205)
  Début : 01/07/2026 Fin : 30/06/2027
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Avenant à l'accord RTT (T00224060527)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Accord égalité professionnelle hommes femmes (T00222002415)
  Début : 24/03/2022 Fin : 23/03/2025
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• PV ACCORD SUR RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION COMPAREE EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES (T00225060983)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• ACCORD PPV (T00224060529)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T00223060165)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Avenant à l'accord de réduction du temps du travail juillet 2023 juin 2024 (T00223003336)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF APLD (T00222002860)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Avenant à l'accord de réduction du temps de travail - définition des horaires (A00221002395)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Complément à l'accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (A00221002393)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Un avenant à l'accord de réduction du temps de travail définition des horaires pour la période d 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 (A00221002377)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Un accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (A00220002327)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Avenant à l'accord de réduction du temps de travail - définition des horaires pour la période du 1/07/19 au 30/06/20 (A00219002278)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (A00219002284)
  Début : 01/03/2019 Fin : 29/02/2020
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Avenant à l'accord de réduction du temps de travail, définition des horaires pour la période du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 (A00218002182)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT

• Un complément d'accord sur les salaires effectifs, la durée du travail et l'organisation du temps de travail (A00218002120)
  Début : 01/03/2018 Fin : 28/02/2019
  Accord d'entreprise GKN DRIVELINE RIBEMONT