GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42957439500027

• ACCORD COLLECTIF RELATIVE AU REGIMES COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » POUR LES SALARIES RELEVANT DES NIVEAUX I A III (T08325062159)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT

• Accord Collectif relatif au régime collectif et obligatoire "Frais de santé" pour les salariés non cadre (T08325062145)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT

• Accord relatif au périmètre de l'UES PIZZORNO Environnement (T08321003460)
  Début : 30/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT

• Accord portant sur le 13ème mois, le maintien de salaire en cas d'arrêt de travail, la prime différentielle temporaire conventionnelle (T08321003347)
  Début : 21/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT

• Avenant 2 à l'Accord du 21/12/2007 relatif aux garanties Incapacité Invalidité Décès du personnel non-cadre de l'UES (T08320002686)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR LA QUALITE DE LA VIE AU TRAVAIL, SUR LE DROIT A LA DECONNEXION AU TRAVAIL, SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2026-2028 (T08325062211)
  Début : 19/12/2025 Fin : 19/12/2028
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• Accord fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires au sein de l'UES du Groupe Pizzorno Environnement (T08324060446)
  Début : 13/02/2024 Fin : 12/02/2028
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• ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS DU CSE 1, DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA COMMISSION ECONOMIQUE ET SOCIALE, DE LA COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA COMMISSION FORMATION ISSUE DU CSE1 (T08323060288)
  Début : 15/12/2023 Fin : 04/10/2027
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• Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'implantation des institutions représentatives du personnel au sein de l'UES du Groupe PIZZORNO Environnement (T08325061725)
  Début : 03/06/2025 Fin : 27/06/2027
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• Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'implantation des institutions représentatives du personnel au sein de l'Unité Economique et sociale du Groupe Pizzorno Environnement signé le 28/06/2023 (T08323060006)
  Début : 18/07/2023 Fin : 27/06/2027
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• Accord relatif à l'implantation des institutions représentatives du personnel au sein de l'unité économique et sociale du groupe pizzorno environnement (T08323005635)
  Début : 28/06/2023 Fin : 27/06/2027
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• PROTOCOLE D’ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 : Périmètre du CSE 1. (T08325061429)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord triennal relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels 2023-2024-2025 (T08323005204)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord Triennal portant sur la qualité de la vie au travail, sur le droit à la déconnexion au travail, sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2025 (T08322004957)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• PROTOCOLE D’ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 : Périmètre du CSE 1. (T08324060489)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif au recours à la visioconférence pour les réunions du CSE1 (hors Toulon) et du CSE Central (T08322004937)
  Début : 01/12/2022 Fin : 16/10/2023
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des élus des Comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central (T08322004874)
  Début : 22/03/2023 Fin : 16/10/2023
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• Accord relatif au périmètre de mise en place du CSE et des représentants de proximité au sein de l'UES (T08318000652)
  Début : 18/12/2018 Fin : 05/04/2023
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• Accord de 1 an sur la qualité de vie au travail, sur le droit à la déconnexion au travail, sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T08322004140)
  Début : 17/03/2022 Fin : 16/03/2023
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• Protocole Accord Collectif sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (UES Hors Toulon) (T08322004015)
  Début : 01/01/2022 Fin : 08/02/2023
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• Avenant de révision à l'accord à durée déterminée de 1 an portant sur la qualité de la vie au travail, sur le droit à la déconnexion au travail, sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T08322004433)
  Début : 22/06/2022 Fin : 31/12/2022
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• Protocole d'Accord collectif sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (UES hors Toulon) (T08321003085)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/03/2022
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• accord égalité professionnelle hommes femmes UES du Groupe Pizzorno (A08318002734)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d'Accord Collectif portant sur les NAO 2019 (T08319001051)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/03/2020
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• Accord collectif portant sur les négociations salariales annuelles obligatoires (T08318000050)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
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