HUBBARD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30560939800030

• Négociation annuelle obligatoire 2026 (T02226063033)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Avenant n°10 à l'accord sur la réduction du temps de travail (T02225062675)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Avenant 9 à l'accord sur la réduction du temps de travail (T02225062297)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Accord RTT - Avenant 8 (T02223005282)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Accord RTT - Avenant 7 (T02222004341)
  Début : 31/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• PV d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires (T02221003052)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2020 (T02220002014)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• avenant N°6 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 30 décembre 1999 (T02219001438)
  Début : 25/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019 HUBBARD (T02219000911)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• accord collectif sur les modalités de rémunération de la prime de garde (T02218000266)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• UN PROTOCOLE D'ACCORD concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A02218003290)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail, l'égalité professionnelle (T02225062298)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2028
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE ainsi qu'à l'exercice du droit syndical (T02223005709)
  Début : 02/06/2023 Fin : 02/06/2027
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Négociation annuelle obligatoire 2024 (T02224060561)
  Début : 16/02/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Accord QVT (T02221003238)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Négociation annuelle obligatoire 2023 (T02223005180)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise HUBBARD

• Accord Préélectoral CSE 2023 (T02223005316)
  Début : 01/03/2023 Fin : 16/06/2023
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• Accord relatif à la mise en place du CSE ainsi qu'à l'exercie du droit syndical (T02219001151)
  Début : 28/05/2019 Fin : 28/05/2023
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• avenant N°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique ainsi qu'à l'exercice du droit syndical (T02219001435)
  Début : 28/05/2019 Fin : 27/05/2023
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T02222004033)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant rémunération variable (T02221003342)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2022
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• Accord relatif au mode de calcul de la rémunération variable (T02219001437)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2022
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• Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (T02220002275)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/07/2020
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