INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38129402400033

• PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NAO 2025 AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP REMUNERATION / TEMPS DE TRAVAIL / PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T04225062469)
  Début : 28/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES ISTP/IRUP (T04224061377)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES ISTP/IRUP (T04223060050)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 28/06/2019 (T04221005024)
  Début : 14/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T04219001996)
  Début : 28/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'adaptation relatif à la périodicité de la NAO du 3 avril 2025 (T04225062104)
  Début : 04/04/2025 Fin : 03/04/2029
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• ACCORD DU 27/06/2025 RELATIF A LA QVCT AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP (T04225062470)
  Début : 05/07/2025 Fin : 05/07/2028
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• Accord du 16/04/2025 relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'UES ISTP/IRUP (T04225062105)
  Début : 17/04/2025 Fin : 16/04/2028
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• Procès-Verbal de clôture de la NAO 2021 au sein de l'UES ISTP/IRUP : Rémunération / Temps de travail / Partage de la valeur ajoutée (T04221004702)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/06/2026
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• Procès-verbal d'accord des NAO 2020 (T04221004300)
  Début : 17/03/2021 Fin : 16/03/2026
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• Procès-verbal de clôture de la NAO 2024 au sein de l'UES ISTP/IRUP: Rémunération / Temps de travail / Partage de la valeur ajoutée (T04224061045)
  Début : 25/06/2024 Fin : 24/06/2025
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• Accord d'adaptation des NAO (T04221004302)
  Début : 17/03/2021 Fin : 16/03/2025
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• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes (T04221004301)
  Début : 17/03/2021 Fin : 16/03/2024
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• Procès-Verbal de clôture de la NAO 2023 au sein de l'UES ISTP/IRUP: Rémunération / Temps de travail / Partage de la valeur ajoutée (T04223008004)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/08/2023
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• PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NAO 2022 AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP : Rémunération/ Temps de travail / partage de la valeur ajoutée (T04222006233)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP (T04221005278)
  Début : 26/11/2021 Fin : 25/05/2023
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