KADANT LAMORT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 73612020500025

• Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 15/02/2024 (T05124061120)
  Début : 03/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès non cadres en date du 08/01/2009 (T05123060313)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès cadres en date du 08/01/2009 (T05123060310)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur la durée et l'organisation du travail en date du 05/12/2016 (T05123060278)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 17/02/2023 (T05123060050)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 23/02/2021 (T05121003825)
  Début : 15/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003210)
  Début : 23/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur une N. A .O. 2020 (T05120002158)
  Début : 18/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD PORTANTSUR LANEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T05119001814)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 1ère réunion (T05119000929)
  Début : 27/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES VERBAL CONCERNANT LA SECONDE REUNION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A05118003945)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05125061550)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2029
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05126062840)
  Début : 02/03/2026 Fin : 01/03/2027
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• Un avenant à l'accord portant sur l'uniformisation des conventions collectives de la métallurgie en date du 31/03/2000 (T05123060264)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05125061684)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124060522)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05123005481)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122004240)
  Début : 23/02/2022 Fin : 22/02/2023
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• Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 23/02/2022 (T05122004756)
  Début : 25/07/2022 Fin : 31/12/2022
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