KARCHER SAS (Généraliste - Avt1 Révision Accord Mise en Place du CSE 10.09.19)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77570267300069

• Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 10/09/2019 relatif à la mise en place du CSE (T09425064169)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KARCHER SAS (Généraliste - Avt1 Révision Accord Mise en Place du CSE 10.09.19)

• Avenant n°1 à l’accord relatif à l’aménagement du temps de travail du 3 mars 2000 (T09425063655)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE du 23 MAI 2022 relatif aux garanties complémentaires « Incapacité – Invalidité – Décès » (T09424062367)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais santé (T09422009456)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" (T09422009461)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place du Télétravail (T09421008167)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 a l'Accord relatif à la mise en place du CSE (T09421006469)
  Début : 02/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à Accord de mise en place du CSE (T09420005620)
  Début : 30/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du Comité Social et Economique (T09419003610)
  Début : 17/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'adoption du vote électronique (T09419003398)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Droit à la Déconnexion (T09419002007)
  Début : 26/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T09425064121)
  Début : 15/09/2025 Fin : 15/09/2029
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• Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique (T09424061523)
  Début : 17/06/2024 Fin : 15/10/2025
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• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T09422009914)
  Début : 11/07/2022 Fin : 10/07/2025
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• Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique (T09423011612)
  Début : 26/04/2023 Fin : 31/01/2025
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• Accord Egalité Professionnelle homme femme (T09421008292)
  Début : 13/12/2021 Fin : 13/12/2024
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• Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour 2023 (T09422010598)
  Début : 06/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (T09421008294)
  Début : 14/12/2021 Fin : 14/12/2022
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• Procès Verbal de fin de négociation annuelle obligatoire (T09421006598)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Procès verbal d'Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T09419003901)
  Début : 13/12/2019 Fin : 13/12/2020
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• Procès Verbal d'Accord Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail (T09419003902)
  Début : 13/12/2019 Fin : 13/12/2020
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• Procès Verbal d'Accord Gestion des emplois et des parcours professionnels 2019 (T09419003904)
  Début : 13/12/2019 Fin : 13/12/2020
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• Procès verbal d'ouverture de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T09419003741)
  Début : 14/11/2019 Fin : 14/11/2020
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