KEOLIS BESANCON MOBILITES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82450078900022

• Négociation annuelle obligatoire (T02526062478)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (T02525062372)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T02525061465)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T02524060660)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T02524060425)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T02523004287)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU DEROULEMENT DE CARRIERE (T02522003516)
  Début : 10/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise de la société KEOLIS BESANCON MOBILITES relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés du Conseil d'Administration de la Société SNCF SA (T02520001963)
  Début : 18/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T02520001810)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T02519000982)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELES ET DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE AU SEIN DE KEOLIS BESANCON MO (T02518000510)
  Début : 05/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (T02518000508)
  Début : 15/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T02518000127)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail (T02525061337)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Un Accord de méthode sur la durée du prochain accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02524060899)
  Début : 05/07/2024 Fin : 04/07/2028
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T02520002683)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T02520002686)
  Début : 18/12/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat (T02519000829)
  Début : 13/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T02518000509)
  Début : 05/12/2018 Fin : 15/02/2019
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