KONE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 59205230201860

• Avenant portant révision à l'accord national d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres des Comités Sociaux et Economiques au sein de KONE SA (T07823060094)
  Début : 06/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KONE

• ACCORD SUR LA REPRESENTATION SOCIALE DE LA SOCIETE KONE (T07823060010)
  Début : 28/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KONE

• ACCORD NAO 2023 (T00622007848)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KONE

• Accord NAO 2022 - 02022022 KONE (T00622006342)
  Début : 02/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KONE

• Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T00621005082)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KONE

• Accord d’Entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail pour l’année 2021 (T00621004812)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail pour l’année 2020 (T00620003496)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KONE

• Accord National d'Entreprise sur la Représentation Sociale de KONE SA (T00619002084)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les salaires effectifs, durée du travail 2019 (T00619001855)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail pour l’année 2024 (T07824061098)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise KONE

• Accord de méthode relatif à la mise en place et au déploiement de la nouvelle classification de la branche de la métallurgie au sein de Kone (T00623008158)
  Début : 22/02/2023 Fin : 31/03/2024
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• Accord portant Rupture Conventionnelle Collective (RCC) (T00623008864)
  Début : 29/07/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T00623008109)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail du 15/12/2020 (T00622007197)
  Début : 14/03/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T00621004742)
  Début : 03/02/2021 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD HANDICAP 2021/2023 (T00621004601)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T00622006206)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T00621004598)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07818000021)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INSERTION ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP PERIODE 2018-2020 (A00618004682)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES PERIODE 2018-2020 (A00618004681)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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