L HOTELLIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50725037100055

• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (T09226078458)
  Début : 19/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• Accord relatif à la BDESE au sein de L'Hotellier (T09225076016)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• Avenant de novation de l’accord d’entreprise du 15 juin 2023, son avenant n°1 du 11 juillet 2024 et son avenant n°2 du 30 janvier 2025 (T09225072699)
  Début : 30/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• Accord collectif d’entreprise portant sur le temps de travail - Avenant de novation de l’accord d’entreprise du 5 novembre 2010, et son avenant du 11 mai 2012 (T09225070081)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• Accord collectif d’entreprise Travail en équipes successives | Travail de nuit | Equipes de suppléance Avenant de novation de l’accord d’entreprise du 27 janvier 2023 (T09225070089)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU BENEFICE EXCEPTIONNEL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE L’HOTELLIER (T09224068680)
  Début : 22/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail exceptionnel (travail de nuit) (T09223061848)
  Début : 04/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (A09218030870)
  Début : 05/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la société L'Hotellier (T09224067906)
  Début : 27/09/2024 Fin : 10/04/2027
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ L’HOTELLIER (T09224064832)
  Début : 10/04/2024 Fin : 10/04/2027
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• Accord collectif d’entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire (NAO) année 2026 (T09226077554)
  Début : 18/12/2025 Fin : 18/12/2026
  Accord d'entreprise L HOTELLIER

• ACCORD RÉSULTANT DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ANNÉE 2025 (T09225070663)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L’HOTELLIER (T09225070801)
  Début : 30/01/2025 Fin : 30/04/2025
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• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail au sein de L'Hotellier (T09224067191)
  Début : 11/07/2024 Fin : 31/01/2025
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• ACCORD SUR LES MODALITÉS DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE L’HOTELLIER NAO 2025 (T09225070092)
  Début : 12/12/2024 Fin : 09/01/2025
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• Accord collectif portant sur le télétravail au sein de L'Hotellier (T09223043178)
  Début : 04/09/2023 Fin : 04/09/2024
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL EXCEPTIONNEL (TRAVAIL DE NUIT) (T09223039731)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur les modalités de la négociation collective L'Hotellier NAO 2024 (T09223061323)
  Début : 13/11/2023 Fin : 01/12/2023
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• Accord résultant de la négociation annuelle obligatoire (NAO) année 2023 (T09222038635)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2023
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• Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur (T09222038626)
  Début : 01/04/2023 Fin : 30/03/2023
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• Accord sur les modalités de la négociation collection collective L'Hotellier NAO 2023 (T09222037964)
  Début : 28/11/2022 Fin : 16/12/2022
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• Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles portant sur les modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie de COVID-19 (T09220018702)
  Début : 27/05/2020 Fin : 31/12/2020
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