LA RENAISSANCE SANITAIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77566179600133

• Accord d’entreprise relatif au compte épargne temps_201223 (T07524063916)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Avenant à l’accord d'entreprise du 4 octobre 2021 relatif au versement par l’employeur d’un forfait mobilités durables pour les salariés pratiquant le vélo ou le covoiturage, pour se rendre sur leur lieu de travail (T07523056831)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour l’élection des représentants du personnel (T07523050985)
  Début : 28/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif au versement par l’employeur d’un forfait mobilités durables pour les salariés pratiquant le vélo ou le covoiturage, pour se rendre sur leur lieu de travail (T07521036783)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif à l’attribution d’une prime aux médecins, pharmaciens et biologistes (T07521036782)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Avenant n°1 à l’accord d'entreprise du 24 septembre 2018 relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d’établissements et du comité social et économique central (T07521029661)
  Début : 25/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Avenant n°3 à l’accord d’entreprise relatif à la fin de carrière et au temps partiel (T07520025789)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Avenant n°2 à l’accord d'entreprise relatif au congé pour soigner un enfant malade, handicapé ou gravement accidenté et aux dons de jours de repos aux salariés du 24 novembre 2015 (T07520022083)
  Début : 11/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif à la périodicité de l'entretien professionnel (T07520022050)
  Début : 11/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif à la prise en charge par l’employeur des frais engagés par le salarié se rendant sur son lieu de travail à vélo ou à vélo à assistance électrique (T07518005810)
  Début : 24/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissements et du comité social et économique central (T07518005634)
  Début : 15/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour l’élection des représentants du personnel (T07518003740)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail_030225 (T07525074406)
  Début : 03/02/2025 Fin : 03/02/2029
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d’entreprise relatif à la gestion des emplois et parcours professionnels (GEPP)_030225 (T07525074403)
  Début : 03/02/2025 Fin : 03/02/2028
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T07520022055)
  Début : 11/02/2020 Fin : 11/02/2024
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à l’intéressement du 26 juin 2023_201223 (T07524063917)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d’entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) (T07520022068)
  Début : 11/02/2020 Fin : 11/02/2023
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• Accord d’entreprise relatif au congé de proche aidant et à la mise en place de dispositifs d’accompagnement du salarié aidant (T07520022079)
  Début : 11/02/2020 Fin : 11/02/2023
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'expostion à certains facteurs de risques professionnels (T07520022035)
  Début : 11/02/2020 Fin : 11/02/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée au titre de l’exercice 2022 (T07522038294)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée au titre de l’exercice 2021 (T07520025794)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Accord d'entreprise relatif au versement par l’employeur d’un forfait mobilités durables pour les salariés pratiquant le covoiturage, pour se rendre sur leur lieu de travail (T07520025795)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Avenant n° 2 à l’accord d'entreprise relatif à la fin de carrière et au temps partiel (T07520022093)
  Début : 11/02/2020 Fin : 11/02/2021
  Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE

• Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à la prime décentralisée du 25 novembre 2014 (T07520025793)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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