NOALIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56182048100050

• AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE (T08725061204)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08725060717)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS GENERALES DE TRAVAIL (PERIODE D'ESSAI) (T08725060718)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• Avenant à l'accord régime frais de santé du 19/12/2022 (T08724060634)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (T08723060136)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• Avenant à l'accord de prévoyance du 20/12/2017 (T08722002931)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR (T08722002613)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• AVENANT A L'ACCORD SUR LES CONDITIONS GENERALE DE TRAVAIL DU 16/04/2020 (RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL) (T08722002614)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• AVENANT A L'ACCORD DU 01/07/2020 RELATIF AU TELETRAVAIL (T08722002615)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• Avenant à l'accord du 20/12/2017 instituant un régime de prévoyance complémentaire (T08721002289)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08721001810)
  Début : 09/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• Accord portant sur le droit à la déconnexion (T08720001565)
  Début : 17/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ASTREINTES (T08720001493)
  Début : 16/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T08720001454)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• Accord portant sur les conditions générales de travail de la société NOALIS (fusion-absorption DOM'AULIM/LE FOYER) (T08720001311)
  Début : 30/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• Accord d'harmonisation du temps de travail des salariés de la société NOALIS (fusion/absorption DOM'AULIM/LE FOYER) (T08720001312)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• Avenant à l'accord régime frais de santé du 13/12/2017 (T08720001301)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• Avenant à l'accord prévoyance complémentaire du 20/12/2017 (T08720001302)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• Accord sur l'organisation d'élections complémentaires CSE en raison de la fusion des sociétés LE FOYER et DOM'AULIM (T08719000940)
  Début : 28/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08724060633)
  Début : 19/12/2024 Fin : 19/12/2027
  Accord d'entreprise NOALIS

• Accord relatif au fonctionnement du CSE (T08723003199)
  Début : 27/04/2023 Fin : 27/04/2027
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T08725060716)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO) (T08724060219)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO) (T08722002937)
  Début : 21/12/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise NOALIS

• Accord relatif au fonctionnement du CSE (T08719000874)
  Début : 30/04/2019 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO) (T08722002440)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise NOALIS

• UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO) (T08721001885)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise NOALIS

• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO) (T08720001297)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise NOALIS