LOEUL-PIRIOT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31981571800022

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours (T07921001980)
  Début : 24/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOEUL-PIRIOT

• Accord relatif à l'égalité professionnelle (T07925060990)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/09/2027
  Accord d'entreprise LOEUL-PIRIOT

• Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07926061636)
  Début : 26/02/2026 Fin : 26/02/2027
  Accord d'entreprise LOEUL-PIRIOT

• La prévention de la pénibilité (T07924060719)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise LOEUL-PIRIOT

• Qualité de vie au travail (T07924060274)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise LOEUL-PIRIOT

• Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07925060991)
  Début : 27/02/2025 Fin : 27/02/2026
  Accord d'entreprise LOEUL-PIRIOT

• Négociation annuelle obligatoire (T07924060478)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/03/2025
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle (T07922003006)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LOEUL-PIRIOT

• Accord relatif à la prévention de la pénibilité (T07922003005)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• NAO (T07922003147)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail (T07918000331)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2022
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• Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07921002187)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle (T07919001226)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la prime d'assiduité complémentaire (T07921002078)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise LOEUL-PIRIOT

• Accord relatif à la prime d’assiduité complémentaire (T07921002077)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07920001569)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la pénibilité (T07918000256)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord temporaire relatif aux congés payés (T07920001570)
  Début : 30/03/2020 Fin : 30/09/2020
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• accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité complémentaire (T07920001308)
  Début : 01/07/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07919000895)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité complémentaire (T07919001060)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité complémentaire (T07919000894)
  Début : 01/07/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07918000257)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Prime assiduité complémentaire (T07918000332)
  Début : 01/01/2018 Fin : 30/06/2018
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