LOGLEERS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80795290800018

• Accord d'entreprise relatif au paiement du repos compensateur obligatoire et des paniers de nuit au titre des années 2022 à 2025 (T59L26069580)
  Début : 24/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Accord d'Entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail des cadres et des agents de maîtrise au sein de la société LogLeers (T59L25067853)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2025 (T59L25067855)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Négociations Annuelles 2024 (T59L24061637)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Négociations Annuelles 2023 (T06223009989)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Accord de substitution dans le cadre du transfert d'entreprise et des contrats de travail de SEDEV vers LOGLEERS (T06223008843)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Negociations annuelles 2022 (T06222008669)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Avenant n°1 à l'accord Négociations Annuelles 2022 (T06222008670)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE (T59L19005234)
  Début : 14/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Négociations Annuelles 2019 (T59L19004074)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Organisation du dialogue social dans l'entreprise (T59L24061638)
  Début : 28/09/2023 Fin : 27/09/2027
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• Accord sur la mise en place d'une prime de reconnaissance individuelle pour les titulaires de postes dits "fixes" (T59L24061639)
  Début : 03/08/2023 Fin : 31/10/2024
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• Protocole d'accord préélectoral en vue du renouvellement du CSE (T06223009997)
  Début : 28/09/2023 Fin : 12/10/2023
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• Accord relatif à la prolongation des mandats des représentants du personnel (T06223009998)
  Début : 14/05/2023 Fin : 12/10/2023
  Accord d'entreprise LOGLEERS

• Accord relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur 2022 (T06223009990)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Négociations annuelles 2021 (T06222006865)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à une prime exceptionnelle liée au Covid-19 (T59L20009273)
  Début : 10/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à une prime exceptionnelle liée au Covid-19 (T59L20009274)
  Début : 26/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T59L19005097)
  Début : 31/03/2019 Fin : 28/05/2019
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