MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS HAMBACH

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39217237500017

• Protocole de fin de conflit (T05726063214)
  Début : 15/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS HAMBACH

• Accord relatif à l'adaptation de la nouvelle convention collective de la métallurgie (T05724060707)
  Début : 14/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS HAMBACH

• Avenant à l'accord relatif au télétravail du 11 février 2021 (T05722006033)
  Début : 06/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2019-2020 (T05720002890)
  Début : 15/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal de la négociation collective annuelle 2018/2019 (T05719001684)
  Début : 11/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Commission du Comité Social et Economique (T05718000767)
  Début : 22/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de MAHLE Thermal and Fluid Systems Hambach SAS (T05725062930)
  Début : 12/11/2025 Fin : 30/06/2027
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• Accord relatif à la gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et à la mise en place d'un dispositif de rupture conventionnelle collective (T05724061297)
  Début : 26/07/2024 Fin : 30/06/2027
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T05723007937)
  Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2026
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• Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T05725062120)
  Début : 03/04/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire au régime AGIRC-ARRCO pour les salariés en congé de mobilité (T05725062121)
  Début : 03/04/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur (T05725062122)
  Début : 03/04/2025 Fin : 30/04/2025
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• Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024 (T05724060706)
  Début : 14/03/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord de Méthode dans le cadre du projet HAMBACH 2024-2026 (T05724061047)
  Début : 14/06/2024 Fin : 10/07/2024
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• Accord NAO 2023 (T05723007230)
  Début : 14/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant n° 2 à l'accord APLD (T05722006945)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2023
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• Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur (T05722006807)
  Début : 29/11/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant N° 1 à l'accord collectif portant sur la mise en place de l'activité reduite pour le maintien en emploi du 22 novembre 2021 (T05722006151)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2022 (T05722005893)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05720002671)
  Début : 19/11/2019 Fin : 19/11/2022
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• Accord sur la mise en place du vote electronique pour les elections 2022 (T05722006038)
  Début : 06/05/2022 Fin : 30/06/2022
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• Accord collectif sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (T05721005421)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/06/2022
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• Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05722005895)
  Début : 31/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• Accord relatif au télétravail (T05721004295)
  Début : 19/02/2021 Fin : 10/02/2022
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