MASER ENGINEERING

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 73205002600564

•  Protocole d’Accord Négociations Annuelles Obligatoires (T07526084231)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MASER ENGINEERING

• Durée et aménagement du temps de travail sur la période d’activité sur les installations Offshore, dans le cadre de l’activité liée aux énergies marines renouvelables (T09323012495)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'Accord NAO 2023 (T09322010608)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord instituant un régime de prévoyance complémentaire maladie décès (T09322010609)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l’accord régime complémentaire de remboursement « Frais de Santé » (T09322010610)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l’Accord d’Entreprise sur le Compte Epargne Temps (T09322010613)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T09322010395)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d’Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (T09321008304)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord relatif à la mise en place des Titres Restaurant et à la suppression des indemnités de petits déplacements (T09321008003)
  Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Mise en place de titres restaurant et suppression des indemnités de petits déplacements (T09321007356)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires année 2021 (T07520027560)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord instituant un régime complémentaire de remboursement Frais Santé (T07520018378)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord Compte Epargne Temps (T07519017142)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord NAO (T07519016364)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Compte Epargne Temps (T07518005979)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole Négociation Annuelle Obligatoire (T07518005980)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Astreintes (T07518004302)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Dialogue Social (T07518004306)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN PROROCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A07518030572)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE (A07518028965)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise sur l’Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie au Travail (T07520027565)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Prorogation des mandats du CSE (T09322010510)
  Début : 10/12/2022 Fin : 15/01/2023
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• Accord Prime Partage de la Valeur (T09322010479)
  Début : 31/10/2022 Fin : 31/10/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A07518030864)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2021
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• Accord d’Entreprise relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l’épidémie de COVID-19 (T07520020393)
  Début : 02/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant accord Repos En Heures Supplémentaires (T07520020187)
  Début : 17/03/2020 Fin : 30/06/2020
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant un Repos Equivalent aux Heures Supplémentaires (T07520020190)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/05/2020
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant un Repos Equivalent aux Heures Supplémentaires (T07520020190)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/05/2020
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