OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45180735800028

• accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 (T08324060905)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

• Accord d'entreprise sur les salaires issu de la NAO 2020 (T08321003044)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement des frais de santé (A08318002833)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au recours au vote électronique (T08326062287)
  Début : 16/01/2026 Fin : 04/02/2029
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• Accord relatif aux modalités de prise en charge et d'indemnisation des salariés dans le cadre de la production à Châteauvallon de Cavalleria Rusticana et Pagliacci (T08324060687)
  Début : 29/06/2024 Fin : 02/07/2027
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• MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (T08325061941)
  Début : 22/07/2025 Fin : 22/07/2026
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBILGATOIRE 2025 (T08325061940)
  Début : 17/07/2025 Fin : 16/07/2026
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• Accord a durée déterminée relatif au télétravail au sein de l'EPCC Opéra de Toulon (T08325061564)
  Début : 22/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord relatif aux modalités de prise en charge et d'indemnisation des salariés dans le cadre de la production de NORMA les 26 et 28 juin 2025 à Châteauvallon (T08325061677)
  Début : 05/06/2022 Fin : 28/06/2025
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• Accord relatif aux modalités de prise en charge et d'indemnisation des salariés dans le cadre du concert lyrique NORMA le 22 juin 2025 à Six Fours (T08325061676)
  Début : 20/05/2025 Fin : 22/06/2025
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• Accord à durée déterminé relatif au télétravail au sein de l'EPCC Opéra de Toulon (T08324060524)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
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• Accord à durée déterminée relatif au concours de recrutement des musiciens de l'orchestre de l'EPCC Opera de Toulon (T08324060646)
  Début : 08/05/2024 Fin : 31/12/2024
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2023 (T08324060387)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Organisation du travail du Choeur de l'EPCC Opéra de Toulon (T08323060016)
  Début : 30/08/2023 Fin : 31/07/2024
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• Organisation du travail de l'orchestre (T08323060017)
  Début : 30/08/2023 Fin : 31/07/2024
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• Accord d'entreprise - Versement d'une prime de partage de la valeur (T08323005393)
  Début : 01/08/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif autorisant le vote électronique au sein de l'EPCC Opéra de Toulon (T08323060069)
  Début : 13/09/2023 Fin : 15/12/2023
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• Accord à durée déterminée fixant l'organisation du travail des choeurs de l'EPCC Opéra de Toulon (T08322004765)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/07/2023
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• Avenant à l'accord sur la prorogation des mandats du Comité Social et Economique (T08321003695)
  Début : 04/11/2021 Fin : 14/12/2021
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• Accord sur la prorogation des mandats du comité social et économique (T08321003588)
  Début : 21/09/2021 Fin : 10/12/2021
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• Accord sur la prorogation de le durée des mandats du CSE (T08321002934)
  Début : 24/11/2020 Fin : 30/03/2021
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• accord de prorogation des mandats (T08320002562)
  Début : 05/10/2020 Fin : 21/12/2020
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