OUEST ALU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82155645300016

• UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE THEME DU TEMPS DE TRAVAIL - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T08523060413)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OUEST ALU

• Un accord d'entreprise sur les séniors (T08523060218)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T08522006598)
  Début : 08/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE FIDELITE (T08522006599)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONTREPARTIES AU TRAVAIL DE NUIT (T08520002987)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 24/04/2017 (T08519002424)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU SAMEDI (T08518001000)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE (T08518001001)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08523008070)
  Début : 15/02/2023 Fin : 14/02/2027
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08523008071)
  Début : 15/02/2023 Fin : 14/02/2027
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• UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL (T08525063697)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilité durable (T08525062937)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE THEME DE LA POLITIQUE SALARIALE (T08525062508)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE NAO SUR LE TEMPS DE TRAVAIL (T08524061939)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, ET SUR L’INSERTION ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DE LA SOCIETE OUEST ALU (T08523060204)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE THEME DE LA POLITIQUE SALARIALE - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024 (T08524060903)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2023 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE THEME DE LA POLITIQUE SALARIALE (T08523007983)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE THEME DU TEMPS DE TRAVAIL - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2023 (T08522007592)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait mobilités durables (T08522007183)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE THEME DE LA POLITIQUE SALARIALE - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T08522006106)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR L'INSERTION ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (T08520004083)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 - ACCORD SUR LE THEME DE LA POLITIQUE SALARIALE (T08521004735)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE THEME DU TEMPS DE TRAVAIL (T08521004686)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE THEME DE LA POLITIQUE SALARIALE 2020 - NAO (T08520003966)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN AVENANT A L'ACCORD SUR LE THEME DE LA POLITIQUE SALARIALE DU 31/01/2020 (T08520003600)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T08519002296)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2019 (T08519001660)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LE THEME DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2019 (T08518000941)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD SUR LE THEME DE LA POLITIQUE SALARIALE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2018 (A08518004340)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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