PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33375054500191

• Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T59L25068320)
  Début : 19/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T59L24064020)
  Début : 20/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T59L23020558)
  Début : 09/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2021 (T59L22014971)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T59L21012008)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l’accord d’entreprise sur les garanties collectives de prévoyance conclu le 19 décembre 2005 (T59L19007675)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T59L19007486)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au dialogue social des nouvelles instances représentatives du personnel (T59L19006363)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire (T59L19004590)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 20 DECEMBRE 2017 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A59L18012270)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord Associatif Santé par le Travail (T59L25066852)
  Début : 16/05/2025 Fin : 15/05/2028
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• Protocole d'accord Pré-électoral (T59L24061831)
  Début : 21/02/2024 Fin : 19/04/2028
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• ACCORD RELATIF AUX CONSULTATIONS DU CSE, AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET A LA MISE EN PLACE DE LA BDESE (T59L23021830)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2027
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• ACCORD SANTE PAR LE TRAVAIL (T59L22016558)
  Début : 09/05/2022 Fin : 08/05/2025
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• Prorogation du mandat des représentants du personnel (T59L23060702)
  Début : 02/12/2023 Fin : 02/05/2024
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• Versement d'une Prime de Partage de la Valeur (T59L23061075)
  Début : 01/11/2023 Fin : 30/11/2023
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• Versement d'une Prime Exceptionnelle 2023 (T59L23061074)
  Début : 01/11/2023 Fin : 30/11/2023
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• Méthode de renégociation de l'accord relatif au statut des salariés de l'Entreprise Adaptée (T59L23019111)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/03/2023
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• Versement d'une prime exceptionnelle 2022 (T59L23019110)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2022
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