Polyconseil

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35285599300072

• Accord frais de santé (T07523063054)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Accord prévoyance (T07523063060)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Accord relatif à la reconnaissance d'un établissement unique pour les élections du CSE (T07523061748)
  Début : 10/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Accord d'UES relatif au vote électronique pour les élections professionnelles (T07523061431)
  Début : 28/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Avenant à l'accord de reconnaissance de l'UES Télécom (T07523061433)
  Début : 31/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Polyconseil

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL UES TELECOM (T07521032136)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Avenant accord égalité H/F et QVT portant sur le FMD (T07522045813)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/12/2025
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et QVT (T07522038241)
  Début : 31/12/2021 Fin : 30/12/2025
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail (T07525074729)
  Début : 01/02/2025 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Accord PPV (T07524064934)
  Début : 29/02/2024 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Accord relatif à la représentation du personnel de l'UES Télécom (T07523060344)
  Début : 10/08/2023 Fin : 31/01/2024
  Accord d'entreprise Polyconseil

• Accord NAO 2022 (T07522040276)
  Début : 14/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord égalité professionnelle 2020 UES Telecom (T07520027359)
  Début : 21/12/2020 Fin : 20/06/2021
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