PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84749321000011

• Avenant n°3 à l’accord d’entreprise relatif à la participation de l’employeur au financement du Contrat groupe complémentaire santé obligatoire (T01226060992)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Avenant n°1 à l'accord relatif au remboursement des frais de déplacement et de séjour du personnel du GCSMS PREVA du 23 janvier 2025 (T01226060905)
  Début : 03/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Avenant n°2 à l'accord relatif aux conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel conclu le 19 décembre 2024 (T01226060907)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Attribution médaille honneur agricole (T01225060588)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel (T01225060589)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Accord relatif au remboursement des frais de déplacement et de séjour du personnel du GCSMS PREVA (T01225060555)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Conditions d'emploi, de travail et de rémunération du personnel (T01224060494)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Titres restaurant (T01224060468)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la participation employeur au financement du Contrat groupe complémentaire santé obligatoire (T01224060210)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Accord d'entreprise relatif aux titres restaurant (T01224060205)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux titres restaurant (T01224060206)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail (T01223002070)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au télétravail (T01223002071)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise PREVENTION EVALUATION AUTONOMIE

• Accord d'entreprise relatif au Contrat groupe d'assurance complémentaire santé (T01224060207)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
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• accord d'entreprise relatif aux mesures salariales 2024 (T01224060425)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• nao 2023 (T01223060111)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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