PSA AUTOMOBILES SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54206547900181

• Un Avenant à l'accord cadre d'établissement relatif à la mise en oeuvre des équipes de suppléance du 23 décembre 2004 (T03520004902)
  Début : 12/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Un Accord d'Etablissement portant sur la Durée Effective, l'Organisation du Temps de Travail et les Congés de l'Année 2026 (T03526066612)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025 (T03525063606)
  Début : 01/01/2025 Fin : 04/01/2026
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2023 (T03523012681)
  Début : 01/01/2023 Fin : 07/01/2024
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2022 (T03522009792)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Un Avenant de Révision à l’Accord d’Etablissement de 2021 sur la Durée Effective, l’Organisation du Temps de Travail et les Congés de l’Année 2021 (T03521007630)
  Début : 24/02/2021 Fin : 03/01/2022
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Un Accord d'établissement Portant sur la Durée Effective, l'Organisation du Temps de Travail et les Congés pour l'Année 2021 (T03521007311)
  Début : 15/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Un Avenant N° 2 à l'Accord d'Etablissement du 22 janvier 2020 portant sur la Durée Effective l'Organisation du Temps de Travail et les Congés de l'Année 2020 (T03520006724)
  Début : 28/10/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Un Avenant à l'Accord d'établissement portant sur la Durée Effective l'Organisation du Temps de Travail et les Congés de l'Année 2020 (T03520006366)
  Début : 11/09/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Un Accord d'Etablissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020 (T03520004737)
  Début : 22/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Avenant à l'accord d'Etablissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 pour le site PSA de Rennes La Janais (T03519003979)
  Début : 31/01/2019 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Un Accord d'Etablissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 pour le site PSA de Rennes La Janais (T03519002160)
  Début : 31/01/2019 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Un Protocoles d'Accord aux Elections Professionnelles 2018 (T03518000616)
  Début : 03/07/2018 Fin : 31/10/2018
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Un Protocoles électoraux élections professionnelles 2018 (T03518000772)
  Début : 03/07/2018 Fin : 31/10/2018
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA

• Protocoles électoraux - élections professionnelles 2018 (T03518000773)
  Début : 03/07/2018 Fin : 31/10/2018
  Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA