REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78042477600075

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail occasionnel (T05126062800)
  Début : 03/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur le droit à la déconnexion (T05126062605)
  Début : 10/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur le congé du proche aidant (T05126062606)
  Début : 10/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur l'accès et l'utilisation de la messagerie professionnelle par les OS et les membres du CSE (T05124061362)
  Début : 12/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05123005665)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la mise en place du vote électronique (T05123005343)
  Début : 20/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003465)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur l'attribution des primes collectives et individuelles (T05119001289)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05119001114)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur l'organisation du temps de travail (T05119000670)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05118000245)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur le droit à la déconnexion (T05118000207)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la gestion des congés et l'organisation du temps de travail (T05126062604)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05125062089)
  Début : 07/05/2025 Fin : 06/05/2026
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur les congés et l'organisation du temps de travail (T05124061360)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05124061361)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur l'organisation du temps de travail (T05124060378)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05124060379)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05123005342)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2024
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la gestion des congés et l'organisation du temps de travail (T05123005341)
  Début : 20/12/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05122004003)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122004238)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur les congés l'organisation du temps de travail (T05122004004)
  Début : 23/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur le télétravail (T05121003187)
  Début : 03/02/2021 Fin : 31/01/2022
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la gestion des congés et l'organisation du temps de travail (T05120002965)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur les conditions d'accès et d'utilisation de la messagerie professionnelle par les OS et les membres du CSE (T05119001824)
  Début : 15/11/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL

• Un accord portant sur la gestion des congés et l'organisation du temps de travail (T05119001821)
  Début : 15/11/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise REIMS SANTÉ AU TRAVAIL