SEINO VISION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32720408700016

• Avenant aux accords collectifs régissant le régime frais de santé des Cadres et les régimes de prévoyance des Cadres et non Cadres au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07525074593)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEINO VISION

• Proces verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07525074301)
  Début : 04/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEINO VISION

• Accord collectif compensations suite à la disparition de l'article 36 au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07524072948)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEINO VISION

• procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires - clause de revoyure au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07524068762)
  Début : 06/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07524064313)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant portant révision partielle de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 17 décembre 1999 (T07523062255)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise prime de partage de la valeur au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07523050835)
  Début : 09/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires UES Bateaux Parisiens (T07523050802)
  Début : 09/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord fixant les modalités des négociations obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07522042834)
  Début : 12/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoire au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07522038746)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07521035984)
  Début : 24/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique de l'UES Bateaux Parisiens (T07519015709)
  Début : 17/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatore 2019 (T07519008513)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SUR LES CONDITIONS D'EMPLOI, DE QUALIFICATION ET DE REMUNERATION DES PERSONNELS DE SALLE ET DE CUISINE (A07518030183)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord fixant les modalités des négociations obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07525082784)
  Début : 10/12/2025 Fin : 10/12/2028
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• Accord collectif relatif au recours au vote electronique au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07523057580)
  Début : 29/06/2023 Fin : 29/06/2027
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• Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07524064309)
  Début : 14/11/2023 Fin : 14/11/2026
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• Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07523062217)
  Début : 25/10/2023 Fin : 25/10/2026
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• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES Bateaux Parisiens portant sur les objectifs de progression et les mesures correctives index salariale (T07525076725)
  Début : 24/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07525081188)
  Début : 28/08/2025 Fin : 30/09/2025
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• Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07522039708)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/05/2025
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• Avenant N°2 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES Bateaux Parisiens portant sur les objectifs de progression dans le cadre de l'index de l'égalité salariale (T07524066718)
  Début : 28/02/2024 Fin : 28/02/2025
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• Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07524068740)
  Début : 07/06/2024 Fin : 31/07/2024
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• Accord collectif relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée (T07520026605)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'UES Bateaux Parisiens (T07521037749)
  Début : 16/12/2021 Fin : 16/12/2023
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• Accord Formation Professionnelle (T07520019849)
  Début : 05/03/2020 Fin : 05/03/2023
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• Proces-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T07520027533)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires 2020 (T07520019070)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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