STALLERGENES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80854037100016

• Accord relatif à l'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de l'UES STALLERGENES (T09226078131)
  Début : 09/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d’entreprise relatif au droit à la déconnexion (T09225072751)
  Début : 15/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Avenant à Accord sur la Durée du Travail (T09223061118)
  Début : 21/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Avenant à l'Accord sur le Compte Epargne Temps de Stallergenes SAS/UES STALLERGENES du 21 février 2019 (T09223043043)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Avenant à l'Accord sur la Durée du Travail de STALLERGENES SAS / UES STALLERGENES DU 22 JUILLET 2019 (T09223043049)
  Début : 27/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Avenant à l'Accord relatif au Forfait mobilité durable de STALLERGENES SAS / UES STALLERGENES du 18 mars 2022 (T09223043059)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire de l'année 2023 (T09223041014)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord de réitération des accords collectifs UES Stallergenes (T09222033933)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T09222032409)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale (T09222031503)
  Début : 15/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Avenant à l'Accord sur le Compte Epargne Temps de l'entreprise STALLERGENES SAS du 21 février 2019 (T09220021477)
  Début : 15/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise relatif au don de jours entre collaborateurs de Stallergenes SAS (T09220021405)
  Début : 14/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail (T09220021376)
  Début : 22/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord sur le Compte Epargne Temps de l'entreprise Stallergenes SAS (T09219010384)
  Début : 21/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire de l'année 2018 (T09218003247)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise sur l'organisation du vote électronique concernant les élections professionnelles (T09218001566)
  Début : 23/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Avenant n° 6 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail au sein de Stallergenes SA du 11 juin 2011 intégrant des dispositions relatives aux salariés en forfait jours (T09218001866)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T09224064635)
  Début : 16/03/2024 Fin : 16/03/2027
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’année 2026 (T09226078305)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) (T09223061119)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/09/2026
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025 (T09225071209)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord collectif portant définition de l'augmentation exceptionnelle du bénéfice et modalités de partage de la valeur au sein de l'UES Stallergenes (T09224067517)
  Début : 29/08/2024 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Procès-Verbal d’accord d’entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’année 2024 (T09224064317)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord relatif aux mesures de renfort du pouvoir d'achat (T09222037557)
  Début : 08/11/2022 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T09220021536)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/09/2023
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise Forfait mobilité durable (T09222032425)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/04/2023
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion au sein de Stallergenes SAS (T09218003316)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/03/2023
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire de l'année 2021 (T09221023974)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord de l'entreprise Stallergenes SAS relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09220021507)
  Début : 27/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés au sein de Stallergenes SAS (T09220021509)
  Début : 14/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Avenant à l'Accord sur le Compte Epargne Temps de l'entreprise Stallergenes SAS du 21 février 2019 (T09220021408)
  Début : 22/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire de l'année 2020 (T09220021363)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'entreprise Stallergenes SAS (T09219013185)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/09/2020
  Accord d'entreprise STALLERGENES

• Accord d'entreprise sur la mise en place des équipes de suppléance au sein de Stallergenes SAS (T09219006804)
  Début : 05/11/2018 Fin : 16/12/2018
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