TEXELIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50169841900022

• ACCORD DE METHODE PROJET SCISSION TEXELIS/ PROJET CESSION TEXELIS DEFENSE (T08725060855)
  Début : 25/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXELIS

• AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T08725060777)
  Début : 25/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXELIS

• ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T08725060776)
  Début : 25/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXELIS

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T08724060499)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXELIS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T08723060155)
  Début : 21/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXELIS

• AVENANT A L'ACCORD DU 25/11/2010 SUR LA SANTE ET LA PREVOYANCE (T08723060156)
  Début : 21/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXELIS

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T08723002967)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXELIS

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T08721002190)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXELIS

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (G.E.P.P.) (T08720001173)
  Début : 04/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (CSE - CSST...) (T08718000369)
  Début : 29/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord surcomplémentaire remboursement des frais de santé (A08718010771)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE - POLITIQUE SALARIALE 2025 TEXELIS (T08725060854)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise TEXELIS

• ACCORD D'ENTREPRISE POLITIQUE SALARIALE 2024 (T08724060353)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise TEXELIS

• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO) (T08723003097)
  Début : 01/03/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise TEXELIS

• AVENANT PROLONGEANT LA VALIDITE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 11/04/2018 (T08723060023)
  Début : 11/04/2022 Fin : 30/06/2023
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• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX PRIMES ET AU TELETRAVAIL (NAO) (T08722002543)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes-hommes et qualité de vie au travail (T08718000027)
  Début : 11/04/2018 Fin : 11/04/2022
  Accord d'entreprise TEXELIS

• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO) (T08721001900)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• Accord de méthode concernant la négociation relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT (T08718000029)
  Début : 29/01/2018 Fin : 29/01/2022
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• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (T08719000690)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• accord politique salariale (NAO) (A08718010898)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des IRP (T08718000028)
  Début : 11/04/2018 Fin : 31/12/2018
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