TREFIMETAUX SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 67201409900895

• Accord relatif à l'horaire variable (T06822007402)
  Début : 09/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• POSITIONNEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T06821005781)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• Avenant de l'accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés en fin de période de référence et pour la période à venir (T06819002880)
  Début : 06/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• Accord instituant le don de jours de repos au sein de l'établissement de Niederbruck (T06819001215)
  Début : 25/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• Accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés au 6 janvier 2019 (soldes de 2018) et dispositions pour la période a venir (2019-2020) (T06819001217)
  Début : 08/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• Avenant a l'accord du 25/10/01 sur les modalités d'application du temps d'habillage sur le site de Niederbruck (T06819001219)
  Début : 11/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• Accord instituant le don de jours de repos au sein de l'établissement de Niederbruck (T06818000028)
  Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• Avenant à l'accord relatif à l'organisation des cycles de travail du 30 septembre 2010 (T06818000027)
  Début : 08/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'établissement du 30/09/2010 relatif à l'organisation des cycles de travail (A06818003736)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES SUR LE REPOS CYCLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE NIEDERBRUCK (T06825062480)
  Début : 13/05/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• Accord activité partielle de longue durée (T06822007390)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS

• Prorogation de l'avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck (T06824060592)
  Début : 08/01/2024 Fin : 31/05/2024
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• Avenant à l'accord du 14/12/2020 sur les modalités de la modulation du temps de travail (T06822007320)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'établissement portant sur la gratification liée à l'attribution de la médaille d'honneur du travail (T06822007074)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord du 14/12/2020 sur les modalités de la modulation du temps de travail (T06821005772)
  Début : 10/01/2022 Fin : 09/01/2023
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• Accord d'établissement portant sur la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité réduite pour le maintien en emploi (T06820004439)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur les modalités de la modulation du temps de travail (T06820004431)
  Début : 11/01/2021 Fin : 10/01/2022
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• Avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck (T06819002878)
  Début : 06/01/2020 Fin : 03/01/2021
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• Révision de l'avenant à l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail (T06820003733)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck (T06819001220)
  Début : 11/01/2019 Fin : 11/01/2020
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• Avenant d'éts à l'accord du 21/01/2015 sur les modalités de la modulation du temps de travail (T06818000024)
  Début : 01/02/2018 Fin : 08/01/2019
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• Accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés au 07/01/2018 (soldes de 2017) et dispositions pour la période à venir (2018) (T06818000025)
  Début : 08/01/2018 Fin : 08/01/2019
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• Avenant à l'accord du 25/10/2001 sur les modalités d'application du temps d'habillage et de déshabillage sur le site de Niederbruck pour l'année 2018 (T06818000026)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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