Accords d'entreprise : Métallurgie du cuivre

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ETABLISSEMENTS GINDRE DUCHAVANY

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GINDRE DUCHAVANY 13/04/2018
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GINDRE DUCHAVANY 12/04/2019
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GINDRE DUCHAVANY 05/05/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/02/2020 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

FSP - ONE

Accord d'entreprise FSP - ONE 19/02/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 13/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 08/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 17/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU CE ET DP
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 01/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

GINDRE DUCHAVANY

Accord d'entreprise GINDRE DUCHAVANY 05/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux astreintes au sein de l'entreprise Gindre Duchavany
ACCORD

HME BRASS FRANCE SAS

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE SAS 13/02/2020
Avenant aux articles 21 et 21b de l'accord d'entreprise du 28 septembre 2005
ACCORD

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE SAS 13/02/2020
REGIME OBLIGATOIRE MUTUELLE FRAIS DE SANTE
ACCORD

KME BRASS FRANCE SAS

Accord d'entreprise KME BRASS FRANCE SAS 11/03/2019
Accord astreinte sécurité
ACCORD

KME ROLLED FRANCE SAS

Accord d'entreprise KME ROLLED FRANCE SAS 15/10/2018
ACCORD GRATIFICATION
ACCORD

LEBRONZE ALLOYS

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 22/03/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 20/12/2018
Un avenant à l'accord portant sur les frais médicaux en date du 08/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 08/04/2019
Un accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 20/12/2019
UN ACCORD D' ENTREPRISE PORTANT SUR LA PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 10/12/2019
Un accord portant sur les frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 13/02/2020
Un avenant à l'accord portant sur les avantages sociaux en date du 08/02/2017
AVENANT

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 17/06/2020
Un accord portant sur le don de jours de repos aux parents d'un enfant malade ou d'un proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 17/02/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LA PERIODE DE CONGE PRINCIPAL ETABLISSEMENTS DE BORNEL ET DE TAVERNY
ACCORD

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 02/03/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LA PERIODE DE CONGE PRINCIPAL
ACCORD

M LEGO

Accord d'entreprise M LEGO 25/05/2018
ACCORD RELETIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise M LEGO 07/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise M LEGO 22/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise M LEGO 23/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise M LEGO 21/06/2019
ACCORD RELARIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2019
ACCORD

POUDMET SAS

Accord d'entreprise POUDMET SAS 20/08/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

TREFIMETAUX SAS

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 28/09/2017
Avenant à l'accord d'établissement du 30/09/2010 relatif à l'organisation des cycles de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 19/01/2018
Avenant d'éts à l'accord du 21/01/2015 sur les modalités de la modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 15/01/2018
Accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés au 07/01/2018 (soldes de 2017) et dispositions pour la période à venir (2018)
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 15/01/2018
Avenant à l'accord du 25/10/2001 sur les modalités d'application du temps d'habillage et de déshabillage sur le site de Niederbruck pour l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 29/03/2018
Accord instituant le don de jours de repos au sein de l'établissement de Niederbruck
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/04/2018
UN AVENANT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE SALARIES COTISANT A L'ARGIC DU 14/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 20/02/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX SAS
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 20/12/2018
Accord d'entreprise portant sur la gratification d'ancienneté Tréfimétaux liée à l'attribution de la médaille d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/01/2019
Accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés au 6 janvier 2019 (soldes de 2018) et dispositions pour la période a venir (2019-2020)
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/01/2019
Accord instituant le don de jours de repos au sein de l'établissement de Niederbruck
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/01/2019
Avenant a l'accord du 25/10/01 sur les modalités d'application du temps d'habillage sur le site de Niederbruck
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/01/2019
Avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 22/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de Tréfimétaux
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 20/02/2019
AVENANT A L'ARTICLE 21 ET 21 BIS DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 28 SEPTEMBRE 2005
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 25/03/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DES SALARIES COTISANT A L'AGIRC ET DES SALARIES NE COTISANT PAS A L'AGIRC SIGNE LE 14 DECEMBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 22/03/2019
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 28/09/2017
Avenant à l'accord relatif à l'organisation des cycles de travail du 30 septembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 27/06/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX SAS
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 03/12/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2016 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE COLLECTIVE POUR LES SALARIES COTISANT A L'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 03/12/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2016 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE COLLECTIVE POUR LES SALARIES NE COTISANT PAS A L'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 28/11/2019
Avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 28/11/2019
Avenant de l'accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés en fin de période de référence et pour la période à venir
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 06/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 22/01/2020
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 21/02/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 3 SEPTEMBRE 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, FIXANT LES MODALITES DE SON FONCTIONNEMENT ET LES MODALITES DE CONSULTATION
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 03/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 03/04/2020
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 24/06/2020
Révision de l'avenant à l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail
AVENANT