V.SHIPS France

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43789315900040

• Avenant à l'accord cadre temps de travail et avantages sociaux du 20/01/2025 (T04426068090)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord cadre temps de travail et avantages sociaux (T04426068051)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2026 (T04426068053)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode relatif à la NAO au sein de V.SHIPS FRANCE et de sa filiale SOMARITIM (T04425067435)
  Début : 12/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif NAO 2025 (T04425065932)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 - Personnel sédentaire (T04425065253)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'aménagement du temps de travail, les déplacements et les avantages sociaux - Personnel sédentaire (T04425065254)
  Début : 27/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord temps de travail et avantages sociaux du personnel navigant (révision 2025) (T04425064531)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 - Sédentaires (T04424061743)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord cadre temps de travail et avantages sociaux Rev 2024 (T04424061350)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la NAO 2024 (T04424061352)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'adoption du vote électronique (T04423018091)
  Début : 26/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 - personnel navigant (T04423017925)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord cadre temps de travail et avantages sociaux navigants (T04423017924)
  Début : 04/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires des salaires des sédentaires 2023 (T04423017748)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'astreinte du personnel sédentaire, signé le 13/12/2017 (T04423017533)
  Début : 28/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL, DEPLACEMENT ET AVANTAGES SOCIAUX – PERSONNEL SEDENTAIRE (T04423017529)
  Début : 28/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord Cadre Télétravail (T04423017534)
  Début : 28/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire concernant le personnel navigant (T04422013040)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T04421010343)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Compte Epargne Temps (T04420008039)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail & sur les Avantages Sociaux, concernant le Personnel Navigant (T04418002221)
  Début : 12/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif aux astreintes du personnel sédentaire (A04418009496)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à l'aménagement du temps de travail et aux avantages sociaux du personnel sédentaire (A04418009512)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord-cadre sur le télétravail (A04418009681)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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