VALOREM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39538873900108

• Accord des négociations annuelles obligatoires 2024 de l'UES VALOREM (T03325064635)
  Début : 23/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord d’entreprise relatif aux Congés payés (T03324062593)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord d’entreprise relatif au Compte épargne-temps (T03324062594)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord relatif au Travail posté continu - Filiale VALEMO (T03324061873)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la Communication Syndicale (T03323060585)
  Début : 15/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord relatif à l'adoption du vote électronique pour les élections du Comité Social et Economique Commun au sein de l'UES VALOREM (T03323060451)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord relatif à la mise en place de l'astreinte au sein de l'Unité Economique et Sociale VALOREM (T03323060063)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord d'entreprise relatif au Télétravail (T03323060064)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant n°3 à l'accord collectif relatif à l'Aménagement négocié du temps de travail signé le 27 juin 2016 (T03323060062)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord d'entreprise relatif à la Communication Syndicale (T03323013198)
  Début : 29/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord Négociations annuelles obligatoires 2022 (T03323013062)
  Début : 16/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord d'entreprise relatif au Travail en mer de nuit (T03322009951)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T03322009585)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (T03321009101)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL POSTE CONTINU (T03321009103)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord d'entreprise relatif au Télétravail (T03321008800)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'Aménagement Négocié du Temps de Travail (T03321007665)
  Début : 16/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant à l'accord Compte épargne-temps relatif à l'intégration du fonds de dotation VALOREM au sein de l'UES (T03321007468)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant à l'accord Aménagement négocié du temps de travail relatif à l'intégration du fonds de dotation (T03321007470)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant à l'accord Congés payés relatif à l'intégration du fonds de dotation (T03321007471)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant à l'accord sur la mise en place du CSE relatif à l'intégration du fonds de dotation (T03321007472)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant à l'accord Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes relatif à l'intégration du fonds de dotation (T03321007473)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord Indemnités kilométriques vélo relatif à l'intégration du fonds de dotation (T03321007474)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant à l'accord Intéressement relatif à l'intégration du fonds de dotation VALOREM au sein de l'UES (T03321007475)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant à l'accord Participation relatif à l'intégration du fonds de dotation VALOREM dans l'UES (T03321007477)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Avenant à l'accord Travail posté discontinu relatif à l'intégration du fonds de dotation VALOREM au sein de l'UES (T03321007478)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR L’INTEGRATION DU FONDS DE DOTATION VALOREM AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE VALOREM (T03321006994)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord relatif au travail posté discontinu (T03321006732)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03320006219)
  Début : 12/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES (T03320006220)
  Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T03320005420)
  Début : 30/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T03324062634)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord relatif à la constitution du Comité Sociale et Economique Commun au sein de l'UES VALOREM (T03323060452)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/10/2027
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord d'adaptation préalable à la négociation relative à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes (T03323013594)
  Début : 15/05/2023 Fin : 15/05/2026
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord relatif au Travail en mer (T03322012002)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise VALOREM

• Accord d'entreprise Mission en Mer (T03319003819)
  Début : 12/11/2019 Fin : 12/11/2022
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