Accord d'entreprise EXPANSION 60 CREIL

Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

Société EXPANSION 60 CREIL

Le 02/06/2023

• Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Formation professionnelle
• Droit syndical, IRP, expression des salariés
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• Travail de nuit
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Non discrimination - Diversité
• Système de rémunération (autres qu'évolution)
• Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
• Durée collective du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail à temps partiel
• Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Formation professionnelle
• Droit syndical, IRP, expression des salariés
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• Travail de nuit
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Non discrimination - Diversité
• Système de rémunération (autres qu'évolution)
• Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
• Durée collective du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail à temps partiel

Mise à jour : 2023-06-29

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/