Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODERE
Accord sur les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle ainsi qu'à la qualité de vie
Application de l'accord Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
RELATIVES À LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET
AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE, ET À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AINSI QU’À LA QUALITÉ DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L’ANNÉE 2023
La SOCIETE ANONYME IMMOBILIÈRE DU MOULIN VERT (SAIMV), Société Anonyme d’Hlm, dont le siège social est situé 104 rue Jouffroy d’Abbans - 75017 Paris, immatriculée au RCS de Paris, sous le numéro 572 161 321, représentée par Monsieur, en sa qualité de Directeur Général, ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes,
d'une part,
ET
Les organisations syndicales représentatives des salariés :
le syndicat SNPHLM-UNSA représenté par Madame en sa qualité de déléguée syndicale ;
le syndicat FO représenté par Monsieur en sa qualité de délégué syndical ;
d'autre part.
PRÉAMBULE
Les parties se sont rencontrées à plusieurs reprises dans le cadre des négociations annuelles 2023 sur d’une part, la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, et d’autre part sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ainsi qu’à la qualité de vie et conditions de travail, en application des dispositions légales. Les négociations se sont déroulées les 9 novembre 2022, 14 décembre 2022, 21 décembre 2022, 5 janvier 2023, 12 janvier 2023 et 18 janvier 2023. À l’issue de ces réunions, les parties au présent accord ont arrêté et convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION
Le présent accord concerne l’ensemble des salariés de la Société Anonyme Immobilière du Moulin Vert.
ARTICLE 2 : DURÉE
Le présent accord est conclu pour une durée déterminée de douze mois correspondant à l’exercice social de la société, pour laquelle sont établies les prévisions économiques à savoir du 1er janvier jusqu’au 31 décembre 2023, date à laquelle il cesse de produire effet.
ARTICLE 3 : OBJET
Le présent accord est conclu dans le cadre d’une part des négociations relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, et d’autre part des négociations relatives à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ainsi qu’à la qualité de vie et conditions de travail. L’ensemble des avantages et normes qu’il institue constitue un tout indivisible, ceux-ci ayant été consentis les uns en contrepartie des autres. La comparaison entre le présent accord et les avantages de la convention collective nationale de la profession se feront, de fait, globalement pour l’ensemble des salariés, sur l’ensemble des avantages et rémunérations ayant la même cause ou le même objet.
ARTICLE 4 : RÉMUNÉRATION, TEMPS DE TRAVAIL, PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
4-1 : DURÉE EFFECTIVE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 4-1.1. : Durée du travail – aménagement du temps de travail Il est rappelé qu’à l’issue de négociations, la Direction et les organisations syndicales représentatives dans l’entreprise ont conclu le 23 décembre 2021 à l’unanimité un nouvel accord d’entreprise relatif à la durée, à l’aménagement et à l’organisation du temps de travail du personnel administratif et du personnel d’immeubles non logé de la S.A.I.M.V. Par ailleurs, les parties ont également conclu le 7 mars 2022 à l’unanimité un nouvel avenant à l’accord d’entreprise du 22 décembre 2005 portant sur le personnel d’immeuble logé.
4-1.2 : Passage à temps partiel ou à temps complet Concernant l’organisation du temps de travail, il est convenu de favoriser les demandes de travail à temps partiel, et en particulier pour les salariés de retour de congé maternité, paternité, congé parental ou de longue maladie. Les demandes des salariés en temps partiel qui émettent le souhait d’un temps complet seront également favorisées. Un bilan des demandes faites par les salariés sera présenté annuellement au CSE, de même, qu’un bilan du recours aux heures supplémentaire et/ou complémentaires.
4.2. : AVANTAGES SALARIAUX 4.2-1 : Salaires effectifs / Augmentations et primes Les parties ont convenu d’une augmentation générale de 2% des salaires bruts de base pour l’ensemble des salariés de l’entreprise. La Direction s’engage à verser une augmentation individuelle en vue de réduire les écarts femmes-hommes ainsi que les écarts de salaires sur un même métier. Une augmentation individuelle sera versée à titre de contrepartie pour la prise de responsabilités supplémentaires à titre pérenne et la promotion. Une attention particulière sera portée sur les salariés cadres bénéficiant d’une rémunération annuelle dont le montant est inférieur au plafond annuel de la sécurité sociale. De même, la Direction sera attentive aux salariés ayant une ancienneté dans l’entreprise de plus de 10 ans et n’ayant pas bénéficié d’augmentation individuelle depuis plus de 6 ans. Les parties ont convenu du versement d’une prime d’objectif pour l’ensemble des salariés. La prime d’objectif est versée au regard de l’atteinte des objectifs individuels. Ceux-ci sont fixés lors des entretiens annuels par les managers.
Le bénéfice de la prime est accordé à condition que les objectifs fixés soient atteints a minima à 80%. Le versement de la prime interviendra sur la paie du mois de février 2023. Le montant de la prime est calculé en fonction du « salaire annuel » du salarié concerné entendu comme suit : salaire annuel brut de base + prime d’ancienneté + prime de vacances+ gratification de fin d’année. Le montant maximum de la prime en jeu est fixé comme suit : « Salaire annuel » x 1,80%.
Pour les objectifs atteints entre 96% et 100% 100% du montant maximum de la prime en jeu
Pour les objectifs atteints entre 91% et 95% 87,5% du montant maximum de la prime en jeu
Pour les objectifs atteints entre 86% et 90% 75 % du montant maximum de la prime en jeu
Pour les objectifs atteints entre 81% et 85% 62,5 % du montant maximum de la prime en jeu
Pour les objectifs atteints à 80% 50 % du montant maximum de la prime en jeu S’agissant des salariés coefficient G8, le montant de la prime est calculé en fonction du salaire selon la formule suivante : (Salaire annuel brut de base + Prime de Vacances + Gratification de Fin d’Année) x taux. Le taux appliqué est de 5% au maximum et est déterminé en fonction des performances individuelles appréciées lors des entretiens annuels.
Les parties ont convenu par ailleurs de mettre en place un groupe de travail au cours du second semestre 2023 afin de travailler sur le support des entretiens annuels d’évaluation.
4-2-2 : Prime de partage de la valeur : « PPV » Les parties ont convenu de se revoir en octobre 2023 pour aborder la possibilité de verser une prime de partage de la valeur au regard de la situation financière de l’entreprise.
4-2-3 : Primes exceptionnelles Une prime exceptionnelle peut être versée, tout au long de l’année, et sur demande dument motivée du manager. Il est convenu qu’un groupe de travail composé d’un ou deux membres de la Direction, et des délégués syndicaux, sera mis en place en 2023 pour clarifier le processus de primes exceptionnelles ainsi que de réfléchir aux conditions de versement d’une prime exceptionnelle pour remplacement.
4-2-4 : Forfait astreinte Les astreintes effectuées par le personnel encadrant donnent lieu à une contrepartie financière dont le montant fixé forfaitairement est réévalué à 110€ bruts par semaine d’astreinte. Le système de bonification pour jour férié est maintenu. Ainsi, une majoration de 100€ bruts sera versée aux salariés effectuant l’astreinte les semaines où il existe au moins un jour férié. Si le jour férié est un lundi, la prime bonus sera également versée au cadre d’astreinte ayant assuré l’astreinte du dimanche précédent. Il est précisé que le lundi de Pentecôte, qui est identifié comme le jour de solidarité dans l’entreprise, ouvrira droit en cas d’astreinte au bénéfice de la majoration de 100€ bruts précitée. De même, les jours dits « offerts » par l’entreprise ouvrent droit au bénéfice de la même majoration. De plus, il est convenu de mettre en place un groupe de travail afin de réfléchir à un nouveau process d’astreinte.
: Frais de transport
Les frais d’abonnement pour les transports en commun pour le personnel non logé sont pris en charge à 70%, et/ ou à 75 % pour les services publics de vélos ou trottinettes dans les conditions légalement applicables.
4-2-6 : Titres restaurants La valeur faciale du titre restaurant est augmentée à 9.70€. La part employeur s’élève à 60% soit 5,82€ et la part salariale s’élève à 40% soit 3,88€.
Il est convenu d’allouer des titres restaurants aux gardiens multisites qui sont amenés à se déplacer habituellement sur au moins 3 sites différents sur 3 communes ne leur permettant pas de regagner leur domicile pour prendre leur repas. Les remplacements ne sont pas concernés par ce dispositif.
4-3 : PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE Il est rappelé qu’un accord d’intéressement au sein de l’Immobilière du Moulin Vert a été signé en date du 17 juin 2021 pour les exercices 2021-2022-2023.
ARTICLE 5 – ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITÉ DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
5-1 ARTICULATION ENTRE LA VIE PERSONNELLE ET LA VIE PROFESSIONNELLE POUR LES SALARIÉS 5-1-1 : Compte épargne temps Un nouvel accord CET à durée indéterminée a été conclu le 12 juillet 2022. 5-1_2 : Télétravail Il est rappelé qu’un accord télétravail a été conclu le 12 juillet 2022. 5-1-3 : Journée de solidarité La journée de solidarité est fixée pour l’ensemble du personnel au lundi de Pentecôte (29 mai 2023) qui sera, exceptionnellement pour 2023, un jour non travaillé rémunéré. 5-1-4 : Journée de pont rémunérée L’Immobilière du Moulin Vert accorde 1 journée chômée payée à l’ensemble du personnel : le pont de l’Ascension à savoir le vendredi 19 mai 2023.
5-1-5: Congés pour « enfant malade » Il est accordé à l’ensemble du personnel le paiement :
De deux journées d’absence par salarié et par an pour le motif « enfant malade » pour les enfants à charge au jour de l’absence et sur présentation du justificatif médical.
D’une journée d’absence par salarié et par an pour le motif « enfant malade hospitalisé » pour les enfants à charge et sur présentation du justificatif médical.
5-1-6: Aménagement des horaires pour enfant mineur à charge Il est convenu de permettre au salarié soumis aux horaires collectifs et ayant à charge un enfant mineur la possibilité de solliciter le bénéfice d’un aménagement ponctuel de ses horaires de travail à l’occasion des réunions parents-enseignants dans la limite de 4 par an, après avoir informé sa hiérarchie.
5-1-7 : Absences du personnel d’immeuble (gardiens et employés d’immeuble) et des représentants du personnel Lors des formations, de la journée du patrimoine ou des absences justifiées, ainsi que dans le cadre des missions en lien avec les mandats de représentants du personnel, le manager se rapproche à chaque fois que nécessaire du salarié concerné pour apprécier l’éventuelle nécessité d’organiser, ou de faire prendre en charge, son travail. La prise en charge du ménage et des ordures ménagères sera faite en cohérence avec le planning du salarié.
5-1-8 : Enquête qualité de vie et conditions de travail Il est convenu qu’un groupe de travail composé d’un ou deux membres de la Direction, et des délégués syndicaux, sera mis en place au 1er semestre 2023 pour en définir les modalités de réalisation de l’enquête Qualité de Vie au Travail.
5-2 : ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Les parties ont ouvert en 2022 une négociation en vue de l’éventuelle conclusion d’un nouvel accord égalité hommes femmes. Les parties s’engagent à conclure l’accord avant la fin le 1er trimestre 2023.
5-3 : LES MESURES PERMETTANT DE LUTTER CONTRE TOUTE DISCRIMINATION EN MATIÈRE DE RECRUTEMENT, D’EMPLOI ET D’ACCÈS À LA FORMATION PROFESSIONNELLE La Direction entend poursuivre ses précédentes actions en matière de lutte contre toute discrimination en matière de recrutement, d’emploi et d’accès à la formation professionnelle. À titre d’exemple, certaines formations sont accessibles à l’ensemble des salariés quel qu’ils soient et que soit leur CSP, et/ou leur sexe. Certaines formations sont proposées aux collaborateurs occupants le même poste de travail sans distinction de quelque nature que ce soit entre ces derniers. La direction s’engage tout au long du processus de recrutement à appliquer pour un même poste de travail des critères de sélection identique pour tous les candidats et reposant exclusivement sur la formation, l’expérience et les compétences professionnelles. En outre, lors des recrutements, et dans la mesure du possible au regard des candidats ayant postulés, des candidatures des deux sexes sont présentées. Les promotions et/ ou les augmentations individuelles sont présentées par les responsables et/ou Directeurs au Directeur Général et à la Responsable des Ressources Humaines. En outre, la direction entend poursuivre le renforcement des équipes et la structuration de l’entreprise pour accompagner son développement ce qui pourrait être créateur d’emploi, et ce dans le respect du principe de non-discrimination précité.
5-4 : INSERTION PROFESSIONNELLE ET MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS La Direction entend poursuivre ses actions en matière d’insertion professionnelle et de maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés, notamment : le financement de matériel spécifique et le financement de la plateforme Tadéo, laquelle permet de communiquer par l’intermédiaire d’un interprète en langue des signes avec un salarié malentendant. Pendant la semaine du handicap organisée du 14 au 20 novembre 2022, la Direction rappelle avoir organisé pour la première fois, 2 sessions composées de 10 participants permettant de sensibiliser le personnel au langage des signes. Il est, par ailleurs, envisagé de donner la possibilité aux collaborateurs de suivre une formation en langue des signes, sur leur temps de travail et dont les couts de formations seront pris en charge dans le cadre du Compte Personnel de Formation, afin de pouvoir communiquer avec ce dernier. Le nombre de salariés qui pourra bénéficier de cette formation sera limité à 10 pour 2023 et en priorité les managers et principaux collaborateurs du salarié malentendant. L’entreprise poursuivra également sa campagne de sensibilisation au handicap.
5-5 : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES SALARIÉS Il est rappelé que des dispositifs de protection sociale complémentaire (prévoyance et frais de santé) des salariés sont en vigueur au sein de l’immobilière du Moulin Vert.
Il est rappelé qu’un plan épargne retraite obligatoire est en vigueur au sein de l’Immobilière du Moulin Vert pour l’ensemble du personnel.
5-6 : LE DROIT D’EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIÉS Les parties conviennent de négocier un accord relatif au droit d’expression distinct des NAO dès le 1er semestre 2023.
5-7 : DROIT À LA DECONNEXION Les parties conviennent d’ouvrir les négociations en vue d’un un accord relatif au droit à la déconnexion au second semestre 2023.
5-8 : ACCORD DIALOGUE SOCIAL Les parties conviennent d’ouvrir les négociations au 1er trimestre 2023 en vue de la signature d’un éventuel accord sur le dialogue social au plus tard fin 2023.
ARTICLE 6 : RÉVISION DE L’ACCORD
Le présent accord pourra faire l’objet de révision par l’employeur et l’ensemble des organisations syndicales de salariés signataires ou ayant adhéré ultérieurement conformément aux dispositions des articles L. 2261-7 et L. 2261-8 du Code du travail. Sont habilitées à engager la procédure de révision d'un accord d’entreprise : 1° Jusqu'à la fin du cycle électoral au cours duquel cet accord a été conclu, une ou plusieurs organisations syndicales de salariés représentatives dans le champ d'application de l'accord et signataires ou adhérentes de cet accord ; 2° A l'issue de cette période, au regard des résultats des dernières élections, une ou plusieurs organisations syndicales de salariés représentatives dans le champ d'application de l'accord. Toute demande de révision, obligatoirement accompagnée d’une proposition de rédaction nouvelle, sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception à chacune des autres parties signataires. Le plus rapidement possible, et au plus tard dans un délai de 10 jours à partir de l’envoi de cette lettre, les parties devront s’être rencontrées en vue de la conclusion éventuelle d’un avenant de révision. Les dispositions, objet de la demande de révision, resteront en vigueur jusqu’à la conclusion d’un tel avenant.
ARTICLE 7 : SUIVI DE L’ACCORD
Les parties conviennent que l’impact des mesures prévues dans le cadre du présent accord fera l’objet d’un suivi lors des réunions ordinaires du CSE.
Les parties se réuniront à l’expiration du délai de l’accord afin d’envisager la renégociation de celui-ci.
ARTICLE 8 : DÉPÔT ET ENTRÉE EN VIGUEUR
Le présent accord est déposé par l’Immobilière du Moulin Vert en deux exemplaires, dont un dans sa version signée, sur la plateforme de télé procédure du ministère du travail Téléaccords : www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr.
Par ailleurs, un exemplaire du présent accord sera remis au secrétariat du greffe du Conseil des Prud'hommes de Paris à la diligence de la Société.
En outre, un exemplaire est établi pour chaque partie.
Le présent accord est notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives dans l’entreprise signataires ou non.
Le présent accord est transmis aux représentants du personnel. Enfin, mention de son existence sera faite sur le tableau d'affichage de la Direction, ainsi que sur l’intranet.
Le présent accord prend effet à compter du 1er janvier 2023. Fait à Paris, le 20 janvier 2023, en 5 exemplaires originaux.
Pour les organisations syndicales Pour la Direction Le délégué FO Monsieur
