Accords d'entreprise : Activités comptables
CER FRANCE - AGC VENDEE
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 13/04/2022
UN ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 21/01/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 19/02/2021
Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise du CSE relatif à la mise en place et au fonctionnement de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) au sein du Cerfrance Vendée du 27/06/2019
AVENANT
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 23/09/2022
UN PROCES VERBAL d’ACCORD de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 15/12/2022
Un accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 15/12/22 au 31/12/24
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 13/07/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 01/07/2022
Un avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'actualisation des articles 4.4 et 4.5 du 04/12/2012
AVENANT
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 13/07/2022
Un avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE du 27/06/2019
AVENANT
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 16/09/2024
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 19/12/2024
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025-2027
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 19/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES OU DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 30/09/2025
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL DU 01/10/2025 AU 30/09/2026
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 19/02/2026
Accord collectif portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE - AGC VENDEE 29/06/2026
Accord de méthode sur les négociations 2026
ACCORD
CER FRANCE BROCELIANDE
Accord d'entreprise CER FRANCE BROCELIANDE 10/07/2018
un Avenant à l'accord collectif du 1er janvier 2015 relatif à l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise CER FRANCE BROCELIANDE 01/02/2018
UN ACCORD DE SALAIRE LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE BROCELIANDE 03/10/2019
Un Accord relatif aux modalités d'organisation des élections professionnelles par vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE BROCELIANDE 20/11/2019
Un accord relative à la mise en place du Comité Social et Economique UES CERFRANCE Brocéliande
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE BROCELIANDE 05/02/2020
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE BROCELIANDE 05/02/2020
Un Accord de Négociation Annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE BROCELIANDE 21/12/2020
Un Accord de Substitution
ACCORD
CER FRANCE LOIRE (ST ETIENNE)
Accord d'entreprise CER FRANCE LOIRE (ST ETIENNE) 13/01/2021
Accord Collectif sur le Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE LOIRE (ST ETIENNE) 28/09/2023
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CER FRANCE LOIRE (ST ETIENNE) 07/06/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CSE
ACCORD
CER FRANCE LOZERE
Accord d'entreprise CER FRANCE LOZERE 08/07/2022
Accord d'entreprise sur le don de jours de repos
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas