Accords d'entreprise : Activités comptables

Accord d'entreprise CERFRANCE CENTRE LIMOUSIN 02/10/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE A L'INTEGRATION D'UNE PARTIE DES ACTIVITES DE L'ASSOCIATION CEGECO
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DAUPHINE PROVENCE 27/01/2025
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - FEVRIER 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DAUPHINE PROVENCE 19/01/2026
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DAUPHINE PROVENCE 29/01/2025
UN ACCORD DE LA RÉUNION DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE JANVIER 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 07/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA DELEGATION UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 15/01/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 27/11/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 26/02/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 13/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 23/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 15/09/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES INTERMEDIAIRES DU 21 JUILLET 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 14/02/2023
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE CERFRANCE DROME VAUCLUSE
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 12/02/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE DROME VAUCLUSE 15/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 17/01/2018
UN ACCORD CONTRAT INTERGENERATIONNEL A L'UES CER 29
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 09/04/2018
UN AVENANT 5 A L'ACCORD SUR LA DEFINITION DES EMPLOIS
AVENANT

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 11/06/2018
Accord de méthode sur la négociation d'un accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES CER 29
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 18/07/2018
Avenant n° 6 du 18 juillet 2018 sur l'accord sur la mise en place au sein de l'UES CER 29 de la définition des emplois, de la table de correspondance avec la CCN, des grilles d'évaluation
AVENANT

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 18/07/2018
Avenant n° 7 du 18 juillet 2018 de la Convention collective de l'UES CER 29 du 21/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 05/03/2019
Un Accord de report des élections et de prorogation des mandats des représentants du personnel comité d'entreprise et délégués du personnel de l'UES CER 29
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 05/03/2019
un Avenant n°1 du 5 mars 2019 à l'accord du 30 septembre 2006 sur la modification et l'élargissement du périmètre de l'UES CER 29
AVENANT

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 01/07/2019
Un accord relatif à la mise en place du comité social et économique de l'UES CER 29
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 01/07/2019
Un Accord relatif à la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 01/07/2019
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES CER 29
ACCORD

Accord d'entreprise CERFRANCE FINISTERE 01/10/2019
Un Accord de substitution fusion Cedem/Cerfrance
ACCORD