Accords d'entreprise : Activités de conditionnement

Accord d'entreprise FROMAGERIES PAPILLON 30/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise FROMAGERIES PAPILLON 24/03/2022
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FROMAGERIES PAPILLON 12/06/2023
Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FROMAGERIES PAPILLON 30/05/2023
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise FROMAGERIES PAPILLON 28/05/2023
Accord Relatif à la Mise en Place du Vote Dématérialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise FROMAGERIES PAPILLON 01/08/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FROMAGERIES PAPILLON 07/04/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FROMAGERIES PAPILLON 13/10/2025
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise G.C. LOGISTIC 26/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise G.C. LOGISTIC 01/02/2018
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE SOUS TRAITANCE 03/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE SOUS TRAITANCE 11/08/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE SOUS TRAITANCE 01/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE SOUS TRAITANCE 30/05/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE SOUS TRAITANCE 02/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) SUR LA FIXATION DE LA POLITIQUE SALARIALE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE SOUS TRAITANCE 15/06/2026
Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE SOUS TRAITANCE - GESTRA 05/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GIEPS 01/10/2025
Avenant n° 1 à l’Accord collectif d’entreprise sur l’attribution d’une Prime de Mobilité du 13/11/2024
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE RENFORT 14/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle spécifique dénommé "activité réduite pour le maintien en emploi"
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE RENFORT 28/09/2023
AVENANT ACCORD ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE RENFORT 09/02/2026
ACCORD PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE RENFORT
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 06/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 11/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR L'ADHESION DES SALARIES DE MOUZON A LA CONVENTION COLLECTIVE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES, MECANIQUES ET CONNEXES DU DEPARTEMENT DES ARDENNES
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 28/06/2021
Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 28/06/2021
Accord d'établissement
ACCORD