Accords d'entreprise : Activités de conditionnement

Accord d'entreprise EMBELISS 30/06/2018
Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise EMBELISS 19/02/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EMBOUTEILLAGES SERVICES SAS 04/11/2024
accord collectif d'entreprise-mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise EMBOUTEILLAGES SERVICES SAS 07/11/2024
Accord d'entreprise-Aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS VINICOLES D AMBARES 26/05/2023
Accord d'entreprise instituant le versement de la prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS VINICOLES D'AMBARES 27/03/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPOTS VINICOLES D'AMBARES 09/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE VERSEMENT DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE - AP90 09/03/2021
ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise EPICERIE FINE COSMETIQUE 18/02/2019
LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EURL LINEA 20/12/2018
UN ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FABRIK'ETIK 24/06/2024
UN ACCORD RELATIF A LA SUPPRESSION DE LA PRIME ANNUELLE CONVENTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FANDI 08/07/2021
Accord collectif de travail sur l'aménagement du temps de travail société FANDI
ACCORD

Accord d'entreprise FIABILA SERVICES 26/05/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise FM FRANCE 30/01/2020
Accord d'établissement portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise FM FRANCE 09/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE d'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FM FRANCE 20/05/2021
Avenant à l'accord d'établissement portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance au sein de d'établissement de Fontenay-Trésigny
AVENANT

Accord d'entreprise FM FRANCE 22/11/2022
Accord d'Etablissement portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance sur l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FM FRANCE 22/11/2024
Un Accord d'établissement portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise FM FRANCE 19/12/2025
Un Accord portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise FM LOGISTIC 29/11/2023
ACCORD D ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FMEA HAUTS DE FRANCE 18/09/2019
Accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la société FMEA Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise FMEA HAUTS DE FRANCE 08/09/2023
Accord relatif à la mise en œuvre du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique des établissements Hauts de France
ACCORD

Accord d'entreprise FMEA HAUTS DE FRANCE 08/09/2023
accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au comité social et économique des établissements FMEA hauts de France
ACCORD

Accord d'entreprise FMEA HAUTS DE FRANCE 24/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FMEA HAUTS DE FRANCE 26/03/2026
ACCORD NATIONAL SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD