Accords d'entreprise : Activités de conditionnement

Accord d'entreprise ITHAC 11/05/2023
PV d'accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ITHAC 17/12/2024
Accord portant avenant à l'accord d'entreprise sur l'organisation de la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ITHAC 12/02/2026
Accord sur le périmètre de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise J D C 13/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDESE ET AUX CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise J D C 25/02/2025
Accord adoptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise J D C 13/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT)
ACCORD

Accord d'entreprise J D C 16/04/2025
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise J D C 21/04/2026
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise J D C 21/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN-LUC GENESTIER 22/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise K LOGISTICS 05/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD N.A.O. 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise K LOGISTICS 03/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL DU SITE K LOGISTICS D'ORANGE
ACCORD

Accord d'entreprise K LOGISTICS 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SUR LE SITE K LOGISTICS D'ORANGE
ACCORD

Accord d'entreprise K LOGISTICS 16/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020 / 2021 01/11/2020 - 31/10/2021
ACCORD

Accord d'entreprise K LOGISTICS 18/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018 / 2019
ACCORD

Accord d'entreprise K LOGISTICS 09/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARTISAN DE VOS MISES EN BOUTEILLE 16/09/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LA FOURCADE 27/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE VABEL 16/02/2021
Création et fonctionnement de la Commission Technique de Classification
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE VABEL 12/01/2022
Accord relatif aux forfaits en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LALIQUE BEAUTY SERVICES 14/03/2018
ACCORD RELATIF AUVERSEMENT DE LA PRIME DE 13E MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise LALIQUE BEAUTY SERVICES 25/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION POUR LES SALARIES DU SERVICE LOGISTIQUE/PREPARTION DE COMMANDES
ACCORD

Accord d'entreprise LALIQUE BEAUTY SERVICES 25/04/2018
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE A L'ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPRESENTIVES ET A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise LALIQUE BEAUTY SERVICES 16/06/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE PREPARATION DE COMMANDES
ACCORD

Accord d'entreprise LALIQUE BEAUTY SERVICES 19/01/2022
PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2022
ACCORD