Accords d'entreprise : Activités de sécurité privée

Accord d'entreprise TAMARIS SECURITE PRIVEE 30/12/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TAMARIS SECURITE PRIVEE 05/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE TAMARIS SECURITE PRIVEE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR L'EXERCICE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TAMARIS SECURITE PRIVEE 05/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TAMARIS SECURITE PRIVEE 05/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise TAMARIS SECURITE PRIVEE 06/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE TAMARIS SECURITE PRIVEE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR L'EXERCICE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TAMARIS SECURITE PRIVEE 26/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE TAMARIS SECURITE PRIVEE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POURTANT SUR L'EXCERCICE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TARGET SECURITY 19/04/2022
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TECHNIGARDE 14/06/2019
accord sur aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVEILLE SARL 23/09/2020
Accord d’entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEMIS LUXURY FRANCE 26/04/2019
ACCORD RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ TEMIS LUXURY FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN FRANCE 21/01/2019
PV ACCORD NAO 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 15/02/2018
AVENANT N°1 ACCORD EGALITE HOMMES / FEMMES 2018 - 2020 DE LA SOCIETE TORANN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 19/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 23/05/2019
Accord d’entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et accessibilité
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 03/06/2019
Accord d’entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 07/09/2020
Avenants aux accords d'entreprise relatifs à l'organisation du travail, organisant la possibilité d'un paiement mensuel supplémentaire d'heures de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 01/02/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 01/02/2021
Accord Egalité Femme Homme - 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 18/03/2021
Accord d'entreprise de prorogation de l'article 8 de l'accord du 28 octobre 2020 et préavis de fixation des congés payés pour situation exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 17/03/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 26/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique & Accessibilité
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 26/06/2023
Accord d’entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 20/06/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 19/12/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de la société Torann France
ACCORD

Accord d'entreprise TORANN-FRANCE 21/06/2021
Accord d’entreprise de précision des modalités de prise des congés payés des CD2i, de prorogation de l’article 8 de l’accord du 28 octobre 2020 déjà prorogé par l’avenant à l’accord du 18 mars 2021,et autres rappels
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