Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances
KARIMA AGHARBI HAROUCH
Accord d'entreprise KARIMA AGHARBI HAROUCH 01/08/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES CHEQUES VACANCES
ACCORD
KEIL-OSLIZLO
Accord d'entreprise KEIL-OSLIZLO 21/06/2018
ACCORD CONGES CABINET
ACCORD
KEREIS EXPERTISES
Accord d'entreprise KEREIS EXPERTISES 23/12/2024
AVENANT DE REVISION DU 23 DECEMBRE 2024 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 JUIN 2013
AVENANT
Accord d'entreprise KEREIS EXPERTISES 18/12/2024
Accord sur l'intégration de la société Kereis Expertises à l'UES Kereis
ACCORD
KEREIS FRANCE
Accord d'entreprise KEREIS FRANCE 24/03/2023
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise KEREIS FRANCE 23/10/2025
Avenant à l'accord relatif aux heures supplémentaires, signé le 23/03/2023
AVENANT
Accord d'entreprise KEREIS FRANCE 09/06/2026
Un avenant à l'accord relatif aux heures supplémentaires, signé le 23/03/2023
AVENANT
KEREIS SOLUTIONS
Accord d'entreprise KEREIS SOLUTIONS 11/03/2026
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail chez Kereis Solutions
ACCORD
KEYS PROPERTIES
Accord d'entreprise KEYS PROPERTIES 06/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION, L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L.M.C. INVEST
Accord d'entreprise L.M.C. INVEST 21/05/2024
Accord d'interessement
ACCORD
LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE
Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE 28/02/2019
Accord sur le Temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE 28/02/2019
Accord Compte-Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE 28/02/2019
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE 23/01/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 28 FEVRIER 2019 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT
LA BRESSE COURTAGE
Accord d'entreprise LA BRESSE COURTAGE 15/01/2026
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD
LA CAREL
Accord d'entreprise LA CAREL 30/01/2025
Accord de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise LA CAREL 30/01/2025
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne-Temps
ACCORD
Accord d'entreprise LA CAREL 30/01/2025
Accord autorisant le recours au forfait annuel en jours sur l'année
ACCORD
LA MEDICALE BESANCON
Accord d'entreprise LA MEDICALE BESANCON 20/05/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LA MEDICALE QUIMPER
Accord d'entreprise LA MEDICALE QUIMPER 27/02/2024
Un accord collectif d'entreprise visant à compléter le dispositif conventionnel de branche sur le forfait annuel en jour
ACCORD
LA MONDIALE GROUPE
Accord d'entreprise LA MONDIALE GROUPE 26/01/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA GARANTIE DES FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise LA MONDIALE GROUPE 27/03/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - administratifs
ACCORD
Accord d'entreprise LA MONDIALE GROUPE 27/03/2018
NAO - rémunération des commerciaux
ACCORD
Accord d'entreprise LA MONDIALE GROUPE 27/03/2018
NAO - temps de travail et mesures OM commerciaux
ACCORD
Accord d'entreprise LA MONDIALE GROUPE 30/05/2018
Accord relatif au déploiement du télétravail
ACCORD
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