Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances
HEREZ PERSONAE
Accord d'entreprise HEREZ PERSONAE 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
HERVE TALOUARN
Accord d'entreprise HERVE TALOUARN 25/05/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
HOMESERVE
Accord d'entreprise HOMESERVE 08/04/2019
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2019-2021
ACCORD
INOV COURTAGE
Accord d'entreprise INOV COURTAGE 13/12/2024
Accord collectif concernant la modification de la durée de travail
ACCORD
INOV COURTAGE PERPIGNAN
Accord d'entreprise INOV COURTAGE PERPIGNAN 28/07/2023
Accord collectif n°2023/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation, la flexibilité et la qualité de vie au travail
ACCORD
INVEST CONSEIL FINANCE
Accord d'entreprise INVEST CONSEIL FINANCE 20/12/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise INVEST CONSEIL FINANCE 31/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
IPCA IMMOBI PAT CONSEIL
Accord d'entreprise IPCA IMMOBI PAT CONSEIL 22/02/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
JKC ASSURANCES
Accord d'entreprise JKC ASSURANCES 27/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE AU SEIN DE LA SOCIETE JKC ASSURANCES
ACCORD
JUDICIAL
Accord d'entreprise JUDICIAL 13/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
Accord d'entreprise JUDICIAL 28/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD CLOTURANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
KARIMA AGHARBI HAROUCH
Accord d'entreprise KARIMA AGHARBI HAROUCH 01/08/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES CHEQUES VACANCES
ACCORD
KEIL-OSLIZLO
Accord d'entreprise KEIL-OSLIZLO 21/06/2018
ACCORD CONGES CABINET
ACCORD
KEREIS EXPERTISES
Accord d'entreprise KEREIS EXPERTISES 23/12/2024
AVENANT DE REVISION DU 23 DECEMBRE 2024 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 JUIN 2013
AVENANT
Accord d'entreprise KEREIS EXPERTISES 18/12/2024
Accord sur l'intégration de la société Kereis Expertises à l'UES Kereis
ACCORD
KEREIS FRANCE
Accord d'entreprise KEREIS FRANCE 24/03/2023
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise KEREIS FRANCE 23/10/2025
Avenant à l'accord relatif aux heures supplémentaires, signé le 23/03/2023
AVENANT
KEREIS SOLUTIONS
Accord d'entreprise KEREIS SOLUTIONS 11/03/2026
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail chez Kereis Solutions
ACCORD
KEYS PROPERTIES
Accord d'entreprise KEYS PROPERTIES 06/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION, L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L.M.C. INVEST
Accord d'entreprise L.M.C. INVEST 21/05/2024
Accord d'interessement
ACCORD
LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE
Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE 28/02/2019
Accord sur le Temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE 28/02/2019
Accord Compte-Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE 28/02/2019
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE CONSEIL EN ASSURANCE 23/01/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 28 FEVRIER 2019 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT
LA BRESSE COURTAGE
Accord d'entreprise LA BRESSE COURTAGE 15/01/2026
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD
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