Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

GRAS SAVOYE - AVT 1

Accord d'entreprise GRAS SAVOYE - AVT 1 09/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime surcomplémentaire et non responsable de garanties collectives de remboursement des frais de santé au sein des sociétés de l'UES GRAS SAVOYE
AVENANT

Accord d'entreprise GRAS SAVOYE - AVT 1 09/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime responsable de garanties collectives de remboursement des frais de santé au sein des sociétés de l'UES GRAS SAVOYE
AVENANT

GRAS SAVOYE - BPIFRANCE

Accord d'entreprise GRAS SAVOYE - BPIFRANCE 12/11/2018
Construction sociale de Bpifrance Courtage
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise GRAS SAVOYE - BPIFRANCE 14/11/2018
Accord relatif à la Durée et Aménagement du temps de travail au sein de Bpifrance Courtage
ACCORD

GRAS SAVOYE SAS

Accord d'entreprise GRAS SAVOYE SAS 11/01/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES Gras Savoye
ACCORD

Accord d'entreprise GRAS SAVOYE SAS 15/02/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein des sociétés de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAS SAVOYE SAS 19/04/2019
Accord relatif à la structure de rémunération au sein de l'UES Gras Savoye
ACCORD

GREGORY PAGNEN EI

Accord d'entreprise GREGORY PAGNEN EI 29/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT)
ACCORD

GRITCHEN AFFINITY

Accord d'entreprise GRITCHEN AFFINITY 01/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

GROUPE CAMACTE

Accord d'entreprise GROUPE CAMACTE 22/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

GROUPE L.M. PRO-SANTE

Accord d'entreprise GROUPE L.M. PRO-SANTE 22/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

GROUPE ROEDERER

Accord d'entreprise GROUPE ROEDERER 13/12/2022
Accord de méthodes relatif aux négociations 2023 dans l'entreprise Roederer
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ROEDERER 06/02/2023
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ROEDERER 28/06/2023
Accord sur l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

GROUPE SATEC

Accord d'entreprise GROUPE SATEC 18/12/2023
Versement Prime exceptionnelle PPV
ACCORD

GROUPE SOLLY AZAR

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 10/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 20/03/2019
Accord collectif résultant de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 26/03/2020
Accord collectif d'entreprise portant application de l'ordonnance portant mesure d'urgence en matière de congés payés, durée du travail et jours de repos.
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 26/02/2020
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 26/02/2021
Accord collectif résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 05/01/2022
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 29/06/2023
Accord collectif résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 23/10/2024
Avenant accord d'entreprise prévoyance Cadre
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 24/06/2024
ACCORD COLLECTIF RESULTANT DE LA NEGOCIETION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 27/04/2025
ACCORD COLLECTIF RESULTANT DE LA NEGOCIETION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas