Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances
GRAS SAVOYE - AVT 1
Accord d'entreprise GRAS SAVOYE - AVT 1 09/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime surcomplémentaire et non responsable de garanties collectives de remboursement des frais de santé au sein des sociétés de l'UES GRAS SAVOYE
AVENANT
Accord d'entreprise GRAS SAVOYE - AVT 1 09/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime responsable de garanties collectives de remboursement des frais de santé au sein des sociétés de l'UES GRAS SAVOYE
AVENANT
GRAS SAVOYE - BPIFRANCE
Accord d'entreprise GRAS SAVOYE - BPIFRANCE 12/11/2018
Construction sociale de Bpifrance Courtage
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise GRAS SAVOYE - BPIFRANCE 14/11/2018
Accord relatif à la Durée et Aménagement du temps de travail au sein de Bpifrance Courtage
ACCORD
GRAS SAVOYE SAS
Accord d'entreprise GRAS SAVOYE SAS 11/01/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES Gras Savoye
ACCORD
Accord d'entreprise GRAS SAVOYE SAS 15/02/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein des sociétés de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise GRAS SAVOYE SAS 19/04/2019
Accord relatif à la structure de rémunération au sein de l'UES Gras Savoye
ACCORD
GREGORY PAGNEN EI
Accord d'entreprise GREGORY PAGNEN EI 29/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT)
ACCORD
GRITCHEN AFFINITY
Accord d'entreprise GRITCHEN AFFINITY 01/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
GROUPE CAMACTE
Accord d'entreprise GROUPE CAMACTE 22/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
GROUPE L.M. PRO-SANTE
Accord d'entreprise GROUPE L.M. PRO-SANTE 22/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
GROUPE ROEDERER
Accord d'entreprise GROUPE ROEDERER 13/12/2022
Accord de méthodes relatif aux négociations 2023 dans l'entreprise Roederer
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ROEDERER 06/02/2023
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ROEDERER 28/06/2023
Accord sur l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD
GROUPE SATEC
Accord d'entreprise GROUPE SATEC 18/12/2023
Versement Prime exceptionnelle PPV
ACCORD
GROUPE SOLLY AZAR
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 10/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 20/03/2019
Accord collectif résultant de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 26/03/2020
Accord collectif d'entreprise portant application de l'ordonnance portant mesure d'urgence en matière de congés payés, durée du travail et jours de repos.
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 26/02/2020
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 26/02/2021
Accord collectif résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 05/01/2022
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 29/06/2023
Accord collectif résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 23/10/2024
Avenant accord d'entreprise prévoyance Cadre
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 24/06/2024
ACCORD COLLECTIF RESULTANT DE LA NEGOCIETION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOLLY AZAR 27/04/2025
ACCORD COLLECTIF RESULTANT DE LA NEGOCIETION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas