Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise HENNER 16/04/2025
Avenant n°1 à l’Accord collectif de l’Unité Economique et Sociale (U.E.S.) du Groupe HENNER relatif au régime de remboursement de prévoyance lourde « incapacité, invalidité, décès » du 20 décembre 2022 (salariés non-cadres)
AVENANT

Accord d'entreprise HENNER - AVT 1 01/03/2022
Avenant 1 à l’accord du 14 décembre 2021 relatif à l’égalité professionnelle et à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l’UES du Groupe Henner
AVENANT

Accord d'entreprise HENNER AVT 4 20/12/2017
AVENANT N°4 à l'accord collectif de la Société HENNER (ex : GMC SERVICES) du 27 décembre 2000 et à l'avenant n°1 du 21 mai 201relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travai
AVENANT

Accord d'entreprise HENNER GMC 04/12/2025
Accord portant sur l'emploi et l'insertion des travailleurs en situation de handicap au sein de l'UES du Groupe Henner
ACCORD

Accord d'entreprise HENNER SAS 18/11/2025
Avenant 3 à l’accord du 20 mars 2019 relatif au périmètre de l’U.E.S. du Groupe HENNER et à la mise en place du Comité Social Economique (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise HENNER-GMC 16/11/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS MEDICAUX SUR-COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET FACULTATIF
ACCORD

Accord d'entreprise HENNER-GMC 16/11/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DES FRAIS MEDICAUX COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DU 16 NOVEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HENNER-GMC 20/12/2017
AVENANT N°3 à l'accord collectif du GIE HENNER GMC (ex : GIE HENNER) du 21 décembre 2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail des salariés« non cadres » et « cadre
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise HENNER-GMC 14/02/2018
G.P.E.C. Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Accord du 14 février 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HENNER-GMC AVT 8 20/12/2017
AVENANT N°8 à l'accord collectif du GIE HENNER GMC (ex : GMC Gestion) du 21 février 1997 et ses avenants relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail des salarié« non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise HEREZ PERSONAE 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HERVE TALOUARN 25/05/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOMESERVE 08/04/2019
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise HOWDEN FRANCE MARINE 02/08/2024
Accord anticipé de transition
ACCORD

Accord d'entreprise INOV COURTAGE 13/12/2024
Accord collectif concernant la modification de la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INOV COURTAGE PERPIGNAN 28/07/2023
Accord collectif n°2023/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation, la flexibilité et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INTENCIAL PATRIMOINE 04/09/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INTENCIAL PATRIMOINE 16/01/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INVEST CONSEIL FINANCE 20/12/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise INVEST CONSEIL FINANCE 31/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IPCA IMMOBI PAT CONSEIL 22/02/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise JKC ASSURANCES 27/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE AU SEIN DE LA SOCIETE JKC ASSURANCES
ACCORD

Accord d'entreprise JORIS THOMAS & JULIEN NOUGARET - AGENTS GENERAUX AXA 30/06/2026
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise JUDICIAL 13/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise JUDICIAL 28/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD CLOTURANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD