Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise XL CATLIN SERVICES SE 19/12/2025
Accord relatif à la structure de rémunération au sein de XL Catlin Services SE France
ACCORD

Accord d'entreprise XL CATLIN SERVICES SE 17/02/2026
Accord du 17 février 2026 relatif à la Diversité et à l’Egalité Professionnelle au sein d’XLCS SE France
ACCORD

Accord d'entreprise XL Catlin Services SE 08/12/2023
Avenant à l'accord d'adhésion XLCS SE du 4 septembre 2019 à l'accord RSG du 20 février 2014 relatif à la transition activité entre activité et retraite
AVENANT

Accord d'entreprise XL Catlin Services SE 19/12/2025
Accord sur les salaires XL Catlin Services SE France pour la période allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
ACCORD

Accord d'entreprise XL Catlin services SE 08/12/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ADHESION XL CATLIN SERVICES SE France DU 13 JANVIER 2021 A L’ACCORD RSG SUR L’AIDE A LA REALISATION DE PROJETS PERSONNELS DU 24 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise XL Catlin services SE 19/12/2023
Accord sur les salaires XLCS SE pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise XL Catlin services SE 22/12/2023
Avenant du 22 décembre 2023 à l’Accord sur le Télétravail au sein de XL Catlin Services SE du 28 juillet 2021 et son avenant du 4 novembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise YVELIN SAS 22/03/2021
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2021 DE LA SOCIETE YVELIN
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 14/05/2020
UN ACCORD D’ADAPTATION DES REGLES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE YVELIN
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 15/02/2022
l'accord d'adaptation des règles de négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 22/03/2022
l'accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 01/02/2021
UN ACCORD RELATIF AUX COMMUNICATIONS SYNDICALES NUMERIQUES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 01/02/2021
UN ACCORD D’ADAPTATION DES REGLES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE YVELIN
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 22/03/2021
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 AU SEIN DE LA SOCIETE YVELIN SUR : LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE V
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 22/03/2022
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE YVELIN SUR : LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (« BLOC 1 »), L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 30/01/2023
Accord d'adaptation des règles des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 24/03/2023
Accord rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 24/03/2023
Accord congés ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 24/03/2023
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 07/07/2023
accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 30/01/2024
Accord d'adaptation des règles des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 12/02/2024
Accord de confidentialité des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 25/03/2024
Accord sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 25/03/2024
Accord congés exceptionnels supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise YVELIN SAS 17/01/2025
Accord d'adaptation des règles des négociations obligatoires
ACCORD