Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes

Accord d'entreprise SAMIR KESSAS 23/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE A DOMICILE 21/10/2019
accord de méthode pour la négociation d'un accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE A DOMICILE 24/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE A DOMICILE 18/11/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 24/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SAS SSIAD DU CENTRE 06/07/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCE SOIN DOMIC AHUN JARNAGES CHENERAILLE 25/06/2021
ACCORD SUR LE VERSMENT D'UNE PRIME ANNUELLE EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SCE SOIN DOMIC AHUN JARNAGES CHENERAILLE 12/06/2023
NEGOCIATION SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise SCES SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 18/11/2022
l'accord collectif relatif à la durée maximale du travail et à l'amplitude quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL A.V.I. SOINS INFIRMIERS 16/12/2021
Accord d'entreprise durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELAS CABINET INFIRMIERS DE LA CADIERE 29/09/2025
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELAS KESSAS 22/05/2023
accord collectif sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERV SOINS INFIRMIERS DOMICILE PERS AGEE 22/10/2024
Accord de Modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIC MAINTIEN PERSONN AGEES HAUT OUD 10/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE SOINS A DOMICILE 13/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOINS A DOMICILE PERSONNES AGE 04/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 04/12/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SFECHO CAEN 31/10/2022
LE PASSAGE EN DOUZE HEURES DE DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN 28/11/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail, mise en place d'un forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN CAREMBAULT 11/01/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES ASTREINTES TELEPHONIQUES ET DE LA MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN OSTREVENT 27/01/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES ASTREINTES TELEPHONIQUES ET MODUALTION ANNUELLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN SIN LE NOBLE 27/07/2021
ACCORD RELATIF A l'AMENAGEMENT DES ASTREINTES TELEPHONIQUES ET DE LA MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN VAL D'AMOUR 07/01/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES ASTREINTES TELEPHONIQUES et DE LA MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD 22/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD 03/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE ET DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD ET A LA « PRIME DECENTRALISEE »
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD 24/05/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE ET DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD ET A LA « PRIME DECENTRALISEE »
AVENANT