Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes
PRESENCE INFIRMIERE 66
Accord d'entreprise PRESENCE INFIRMIERE 66 20/11/2020
mise en place du télétravail
ACCORD
PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement des horaires pour les infirmiers du centre de santé infirmier
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'organisation du droit d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 21/08/2020
Accord d'entreprise portant sur la durée minimale du repos quotidien entre deux périodes journalières dans le cadre de la PDSA
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 21/08/2020
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 21/08/2020
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 23/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ATTRIBUTION D’UN SECOND JOUR DE CONGÉ SUPPLÉMENTAIRE DANS LE CADRE DE L’ACCEPTATION DES INTERVENTIONS D’URGENCE
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 30/06/2025
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail : les heures supplémentaires et complémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 02/06/2026
Accord d'entreprise concernant le télétravail
ACCORD
REVA SANTE
Accord d'entreprise REVA SANTE 25/07/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours au sein de la société REVA SANTE
ACCORD
ROSNY SANTE
Accord d'entreprise ROSNY SANTE 10/03/2026
Aménagement du temps de travail sur une période egale a l'annee
ACCORD
S.S.D.P.A.
Accord d'entreprise S.S.D.P.A. 15/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
S.S.I.A.D. TRIADE 91
Accord d'entreprise S.S.I.A.D. TRIADE 91 08/06/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise S.S.I.A.D. TRIADE 91 17/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAMIR KESSAS
Accord d'entreprise SAMIR KESSAS 23/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SANTE A DOMICILE
Accord d'entreprise SANTE A DOMICILE 21/10/2019
accord de méthode pour la négociation d'un accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE A DOMICILE 24/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE A DOMICILE 18/11/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 24/11/2020
AVENANT
SAS SSIAD DU CENTRE
Accord d'entreprise SAS SSIAD DU CENTRE 06/07/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCE SOIN DOMIC AHUN JARNAGES CHENERAILLE
Accord d'entreprise SCE SOIN DOMIC AHUN JARNAGES CHENERAILLE 25/06/2021
ACCORD SUR LE VERSMENT D'UNE PRIME ANNUELLE EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SCE SOIN DOMIC AHUN JARNAGES CHENERAILLE 12/06/2023
NEGOCIATION SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
AVENANT
SCES SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
Accord d'entreprise SCES SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 18/11/2022
l'accord collectif relatif à la durée maximale du travail et à l'amplitude quotidienne de travail
ACCORD
SELARL A.V.I. SOINS INFIRMIERS
Accord d'entreprise SELARL A.V.I. SOINS INFIRMIERS 16/12/2021
Accord d'entreprise durée du travail
ACCORD
SELAS CABINET INFIRMIERS DE LA CADIERE
Accord d'entreprise SELAS CABINET INFIRMIERS DE LA CADIERE 29/09/2025
Accord temps de travail
ACCORD
SELAS KESSAS
Accord d'entreprise SELAS KESSAS 22/05/2023
accord collectif sur le temps de travail
ACCORD
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