Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes
NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES
Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES 03/05/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2024: PRIME TRAVAIL SEMESTRIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES 03/05/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2024/ JOURS DE CARENCES
ACCORD
Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES 03/05/2024
AVENANT N°1 DE REVISION DU PROTOCOLE D'ACCORD DU 20 JANVIER 2004 RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT
OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 31/10/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 18/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 16/11/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 13/10/2022
PV accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 21/02/2024
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS LIES AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 21/02/2024
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE L'ASSOCIATION OFFICE DES PERSONNES AGEES DE DIEPPE (OPAD)
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 22/11/2024
PROCES VERBAL D ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU ENTRE L'OPAD ET LES DELEGUES SYNDICAUX LE 22/11/2024
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 12/11/2025
PV ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU ENTRE L OPAD ET LES DELEGUES SYNDICAUX LE 12/11/2025
ACCORD
OPAD
Accord d'entreprise OPAD 07/11/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
PRESENCE INFIRMIERE 66
Accord d'entreprise PRESENCE INFIRMIERE 66 17/01/2018
CONDITIONS D'EXECUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL DE PERSONNEL ADMINISTRATIF
ACCORD
Accord d'entreprise PRESENCE INFIRMIERE 66 20/11/2020
mise en place du télétravail
ACCORD
PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement des horaires pour les infirmiers du centre de santé infirmier
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'organisation du droit d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 21/08/2020
Accord d'entreprise portant sur la durée minimale du repos quotidien entre deux périodes journalières dans le cadre de la PDSA
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 21/08/2020
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 21/08/2020
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 23/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ATTRIBUTION D’UN SECOND JOUR DE CONGÉ SUPPLÉMENTAIRE DANS LE CADRE DE L’ACCEPTATION DES INTERVENTIONS D’URGENCE
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82 30/06/2025
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail : les heures supplémentaires et complémentaires
ACCORD
REVA SANTE
Accord d'entreprise REVA SANTE 25/07/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours au sein de la société REVA SANTE
ACCORD
S.S.D.P.A.
Accord d'entreprise S.S.D.P.A. 15/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
S.S.I.A.D. TRIADE 91
Accord d'entreprise S.S.I.A.D. TRIADE 91 08/06/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise S.S.I.A.D. TRIADE 91 17/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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