Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 22/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 22/09/2020
avenant n°3 a l'accord d'entreprise du 23 décembre 1999 relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 08/03/2022
Accord relatif à la revalorisation salariale du personnel non soignant
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 10/05/2022
Accord d'entreprise relatif au recours aux astreintes au sein de Nantes soins à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 27/04/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME URGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 02/08/2022
avenant accord prime urgence
AVENANT

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 20/03/2023
Avenant n°2 Accord d'entreprise du 27/04/2021 relatif au versement d'une prime d'urgence
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 02/05/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD DU 23/12/99 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES 02/05/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES 01/03/2019
ACCORD DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES 11/05/2021
AVENANT N°8 A L'ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES 03/05/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2024: PRIME TRAVAIL SEMESTRIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES 03/05/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2024/ JOURS DE CARENCES
ACCORD

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES 03/05/2024
AVENANT N°1 DE REVISION DU PROTOCOLE D'ACCORD DU 20 JANVIER 2004 RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES 17/04/2026
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire année 2026 : " prime travail" expérimentale
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 31/10/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 18/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 16/11/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 13/10/2022
PV accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 21/02/2024
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS LIES AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 21/02/2024
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE L'ASSOCIATION OFFICE DES PERSONNES AGEES DE DIEPPE (OPAD)
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 22/11/2024
PROCES VERBAL D ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU ENTRE L'OPAD ET LES DELEGUES SYNDICAUX LE 22/11/2024
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES DE DIEPPE 12/11/2025
PV ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU ENTRE L OPAD ET LES DELEGUES SYNDICAUX LE 12/11/2025
ACCORD

Accord d'entreprise OPAD 07/11/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE INFIRMIERE 66 17/01/2018
CONDITIONS D'EXECUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL DE PERSONNEL ADMINISTRATIF
ACCORD