Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes

Accord d'entreprise ASS CACHANAISE SOINS & MAINTIEN DOMICILE 18/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CACHANAISE SOINS & MAINTIEN DOMICILE 18/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE DE SOINS PRIEURE SAINT THO 26/11/2018
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE DE SOINS PRIEURE SAINT THO 06/12/2019
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE SOINS FG D ARRAS 12/10/2018
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION DU CENTRE DE SOINS FG D’ARRAS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CTRE SOINS TRINITE PORHOET 15/11/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE SOINS ET D AIDE A DOMICILE Centre Alsace 02/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ENTRAIDE SANTE PERSON AGE HAND 07/10/2025
Avenant de l'accord RTT
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 04/01/2021
Un Accord sur l'Indemnisation des Temps d'Attente
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 04/01/2021
Un Accord de Methode de Negociation Collective
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 21/06/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 12/04/2021
Accord relatif à la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 30/09/2024
accord relatif à l'organisation des astreintes Intervenants et Administratifs
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 29/03/2023
Un Accord relatif aux Critères d'Evaluation et au Positionnement dans la Grille de Rémunération de l'Avenant 43
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 14/10/2025
Un Accord relatif à l'Organisation des Astreintes Intervenants et Administratifs
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 29/03/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à la Périodicité des Entretiens Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 14/01/2025
Un Accord relatif à la Périodicité des Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ESCAUDINOISE BIEN ETRE ET SANTE 30/09/2021
ACCORD DE TYPE GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ST VINCENT DE PAUL 25/04/2024
ACCORD D'AMENAGEMENT NEGOCIE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERC SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 25/03/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERC SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 06/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS MUTUELLE AGRICOLE SOINS A DOMICILE 17/09/2018
aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MUTUELLE AGRICOLE SOINS A DOMICILE 05/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROF LIBERAUX SANTE HAUT BEARN 07/10/2019
Protocole d'accord préélectoral CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SANTE ET VIE CENTRE DE SOINS LA PROVIDENCE 02/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE ET A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD