Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes
ASSO SOIN SERVICE DOMICILE
Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 12/12/2024
Accord relatif a certaines sujetions
ACCORD
ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 14/03/2019
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 01/10/2020
PV d'accord sur la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 03/09/2020
Un accord relatif au comité social et économique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 23/09/2021
Un accord sur la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 21/08/2024
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 24/10/2024
Décision unilatérale PPV
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 24/10/2024
Accord Chèques Vacances
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 24/10/2024
ACCORD PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 23/09/2021
Un accord relatif à la mise en place des chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 29/10/2025
Accord relatif à la mise en place des chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 29/10/2025
Accord relatif à la prime d'assiduité
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DU SSIAD DE LAPLEAU NEUVIC
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU SSIAD DE LAPLEAU NEUVIC 02/06/2025
ACCORD SUR LA DUREE MAXIMALE DU TRAVAIL QUOTIDIEN
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU SSIAD DE LAPLEAU NEUVIC 16/11/2025
ACCORD SUR LA DUREE MAXIMALE DU TRAVAIL QUOTIDIEN
ACCORD
ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES 27/10/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES 24/09/2025
Accord d'entreprise relatif aux périodes de référence des congés payés
ACCORD
ASSOCIATION DE SERVICES ET D'AIDE A DO
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SERVICES ET D'AIDE A DO 18/12/2019
Accord négociation annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SERVICES ET D'AIDE A DO 18/02/2020
accord égalité homme femme
ACCORD
ASSOCIATION DE SERVICES ET D'AIDE A DOMICILE MENE RANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SERVICES ET D'AIDE A DOMICILE MENE RANCE 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de mesures salariales temporaires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SERVICES ET D'AIDE A DOMICILE MENE RANCE 07/01/2022
ACCORD PARTIEL SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SERVICES ET D'AIDE A DOMICILE MENE RANCE 31/03/2022
Accord d'entreprise Compte Epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SERVICES ET D'AIDE A DOMICILE MENE RANCE 31/03/2022
accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD
ASSOCIATION DE SOINS ET SERVICES A DOMICILE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SOINS ET SERVICES A DOMICILE 22/08/2019
Avenant N°1 a l'accord de révision remplacant integralement l'accord collectif de modulation du temps de travail de l'ASSAD conclu le 09.05.2005
ACCORD
Association de Soins et d'Aide à Domicile Colmar et Alentours
Accord d'entreprise Association de Soins et d'Aide à Domicile Colmar et Alentours 24/01/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
association centre de soins infirmiers saint de joseph de cluny
Accord d'entreprise association centre de soins infirmiers saint de joseph de cluny 18/03/2020
Un accord collectif d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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